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Cote : 4-CM-1A7Période : 1988 - 1999Fonds : Fonds Claude MeillassouxExtrait de la notice :
…Un exemplaire annoté, contrat d'auteur, contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'un…
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Cote : 28 PP 202Période : 2002 - 2002Fonds : Fonds Henry BranthommeExtrait de la notice :
…Fondation David Parou Saint Jacques : correspondance, convention pour la cession d'une copie du film…
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Cote : 110 EHE 128Période : 1957 - 1983Fonds : Fonds Louis DumontExtrait de la notice :
…Tapuscrit annoté, contrat d'édition, contrat pour la cession du droit de publication en langue, correspondance…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des…
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Cote : EPHE4AND/10Période : 1955 - 1988Fonds : Fonds Jacques AndréExtrait de la notice :
…Contrats d'édition, contrats de publication, contrats de cession de droits audiovisuels, comptes des…
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Cote : 12 LA 621Période : 1973 - 1983Extrait de la notice :
…37 rue Linné : baux de location et ventes de locaux, factures et plans pour travaux (1973-1975) ; cession…
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Cote : 9 LA 247Période : 1951 - 1972Extrait de la notice :
…(Mission de la Mer, JM et JMC) (1956), comptes rendus de réunions JMC et JM (1957), convention de cession…
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Cote : 9 LA 1Période : 1933 - 1978Extrait de la notice :
…Rapports avec la Jeunesse de la Mer : convention de cession de droits de la JMC à la JM (1957), convention…
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Cote : 6 CO 1-424Période : 1917 - 1995Extrait de la notice :
…disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession…
…disposer de plus de main d’oeuvre pour se reconstruire, elle accepte des autorités américaines la cession…
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Cote : 9 LA 1-404Période : 1916 - 2002Extrait de la notice :
…L’une portant sur la cession de droit à la JM, contre rétribution, de la publication du journal La Jeunesse…
…L’une portant sur la cession de droit à la JM, contre rétribution, de la publication du journal La Jeunesse…