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Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Adhésions au GIE, mai-juin 1982. 940566015 Nouveaux membres du GIE : cession de parts, mai 1983.…
…Adhésions au GIE, mai-juin 1982. 940566015 Nouveaux membres du GIE : cession de parts, mai 1983.…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…préfectoral, pourvoi pour acquisition, décret de crédit extraordinaire, convention relative à la cession…
…Direction du Trésor, consultation du service des Domaines, 1857 – 17 janvier 2007 ; 59 rue de Lille, cession…
…préfectoral, pourvoi pour acquisition, décret de crédit extraordinaire, convention relative à la cession…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Cession d'un bâtiment de la Société Nationale Immobilière avant le prochain Conseil d'administration…
…Cession d'un bâtiment de la Société Nationale Immobilière avant le prochain Conseil d'administration…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Cession de la Société de développement de l'épargne et d'investissement (SODEVE) de la participation…
…profit des pensions livrées, fiscalité, établissement d'une convention relative aux opérations de cession…
…Cession de la Société de développement de l'épargne et d'investissement (SODEVE) de la participation…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Prix de cession des prestations de la DSC : Campagne des prix de Cession 1992 de SJF, SAP, SETS, SAR,…
…SRHQ, SIC1, SAH, MPCDC, propositions de prix de cession, catalogue des prestations services rendus de…
…juillet-décembre 1992. 980144010 * SAH : Rôle de SAH, missions, facturations, prix de revient et prix de cession…
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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…"la Pierrerie"novembre 77 ZAC du stadeterrain d'assiette du groupe scolaire n°1plan de cession par la…
…par la CDC à la ville - novembre 77 ZAC- construction du CES- cession du terrain d'assiette par la CDC…
…immobilière de construction de l'Ile de Roissy en Brie France (SCIC) 77 1979 projet d'acte de cession…
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Période : 1959 - 1992Extrait de la notice :
…Modifications des organes de contrôle, cession de parts, 1981 1.23.…
…Transformation de la Société anonyme en GIE : statuts, cession de parts, avril 1973 - mars 1974 1.22.…
…inscriptions de la société au registre du commerce de BATNA, 1961-1962, 19661968 - comptabilité : cession…
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Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…1995 96-039 - Audit sur le processus affiliations, 26 Septembre 1995 96-039 - Audit des sécurités de Cession…
…1995 96-039 - Audit sur le processus affiliations, 26 Septembre 1995 96-039 - Audit des sécurités de Cession…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…monétaire - FOM Gestion des fonds de la Section générale investis en obligations internationales, cession…
…monétaire - FOM Gestion des fonds de la Section générale investis en obligations internationales, cession…
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Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…. - Lübeck, montage d'une société de portage : estimation de la valeur de cession de l'ensemble immobilier…
…. - Lübeck, montage d'une société de portage : estimation de la valeur de cession de l'ensemble immobilier…