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Période : 1981 - 1992Extrait de la notice :
…Adhésions au GIE, mai-juin 1982. 940566015 Nouveaux membres du GIE : cession de parts, mai 1983. SOMMAIRE 1.…
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Période : 1944 - 2009Extrait de la notice :
…du grand séminaire : procès-verbal de remise, arrêté préfectoral, pourvoi pour acquisition, décret de crédit extraordinaire, convention relative à la cession…
…acquisition, rapport à l’Empereur, correspondance de la Direction du Trésor, consultation du service des Domaines, 1857 – 17 janvier 2007 ; 59 rue de Lille, cession…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…Cession d'un bâtiment de la Société Nationale Immobilière avant le prochain Conseil d'administration de cette société, 5 juin 1990. 32.…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…opérations de Pension livrée, abandon du réméré au profit des pensions livrées, fiscalité, établissement d'une convention relative aux opérations de cession…
…Cession de la Société de développement de l'épargne et d'investissement (SODEVE) de la participation détenue par la Caisse des dépôts et consignations…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…administratives : formalisation, documentation, juillet-décembre 1992. 980144010 * SAH : Rôle de SAH, missions, facturations, prix de revient et prix de cession…
…Prix de cession des prestations de la DSC : Campagne des prix de Cession 1992 de SJF, SAP, SETS, SAR, SRHQ, SIC1, SAH, MPCDC, propositions de prix de cession…
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Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…14 CDC société centrale immobilière de construction de l'Ile de Roissy en Brie France (SCIC) 77 1978 projet d'acte de cession 14 Roissy en Brie…
…par la CDC à la ville - novembre 77 ZAC- construction du CES- cession du terrain d'assiette par la CDC à la villeplan topographique sur parcellaireseptembre…
…par la CDC à la villenovembre 77 ZAC du stadegroupe scolaire n°4plan de cession par la CDC à la villelieudit "la Pierrerie"novembre 77 ZAC du stadeterrain…
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Période : 1959 - 1992Extrait de la notice :
…Transformation de la Société anonyme en GIE : statuts, cession de parts, avril 1973 - mars 1974 1.22.…
…Modifications des organes de contrôle, cession de parts, 1981 1.23.…
…construction et de réalisation hôtelières) - statuts, 1959 - inscriptions de la société au registre du commerce de BATNA, 1961-1962, 19661968 - comptabilité : cession…
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Période : 1994 - 1996Extrait de la notice :
…95-373 - Audit sur le processus courrier, 30 Juin 1995 96-039 - Audit sur le processus affiliations, 26 Septembre 1995 96-039 - Audit des sécurités de Cession…
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Période : 1869 - 1954Extrait de la notice :
…Trésor : correspondance, note, 1936-1939 ; questions diverses, notamment rachat par les Caisses d’Assurance sociale (1933-1935), modèle de contrat de cession…
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Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…portefeuilles 2.11 Service des marchés obligataire et monétaire - FOM Gestion des fonds de la Section générale investis en obligations internationales, cession…