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Cote : 98 J 59/3Période : 1563 - 1563Extrait de la notice :
…Autre cession.…
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Cote : 4 U 31/ 171Période : 1919 - 1958Fonds : Justice de paix de SoissonsExtrait de la notice :
…Cession de salaires.…
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Période : 1790 - 2007Extrait de la notice :
…Cession de parts sociales…
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Période : 1790 - 2006Extrait de la notice :
…Cession de dommages de guerre…
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Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
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Cote : 98 J 42/4Période : 1790 - 1791Extrait de la notice :
…Autre cession de Silvain Picat.…
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Cote : 6 S 13Période : 1938 - 1945Extrait de la notice :
…Actes de cession de propriété.…
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Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
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Cote : 83 J 1335Période : 1960 - 1962Fonds : Société anonyme GodinExtrait de la notice :
…Marque déposée, cession de marques (Diable, Ambiance).…
…cession de marques (Diable…
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Cote : E-dépôt 69 1O3Période : 1933 - 1933Fonds : Archives communales de BussiaresExtrait de la notice :
…Cession gratuite de terrain à la commune.…
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Cote : 98 J 43/14Extrait de la notice :
…Autre cession de Claudine Moreau, veuve précitée.…
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Cote : 3064 W 13Période : 1996 - 2016Fonds : Fonds des établissements publics d'enseignement du premier degré du département de la VienneExtrait de la notice :
…Spectacles venus à l'école : correspondance, documentation, contrats de cession.…
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Cote : 98 J 59/6Extrait de la notice :
…Cession de Sébastien Gaultier, bourgeois de Paray, à Lancelot Cherpin.…
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Période : 1397 - 1397Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay…
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Cote : 4 N 14 (66)Fonds : Bâtiments départementaux (4N)Extrait de la notice :
…Cession de terrain à la ville de Chalon-sur-Saône.…
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Cote : SCEAU 365Fonds : Grand Prieuré d'AquitaineExtrait de la notice :
…Cession en faveur de Philibert de Neillac, commandeur de Fretay.…
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Cote : 98 J 28/10Extrait de la notice :
…Cession entre Jean-Joseph Denis et le chevalier de Sirvinges.…
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Cote : 98 J 61/12Période : 1587 - 1587Extrait de la notice :
…Cession de François Alaprothe en faveur de Hugues Marque, marchand.…
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Cote : 641 W 116Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Mâcon, casernes Bréart et Carnot : origines de propriété, acte de cession.…
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Cote : E-dépôt 184 1O16Période : 1901 - 1901Fonds : Archives communales d'IviersExtrait de la notice :
…Cession de terrain par suite d’alignement en faveur de Mme Demarly-Salmon.…
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Cote : 4 U 3/17Période : 1953 - 1960Extrait de la notice :
…Déclarations de cession de salaires (1953-1956, 1958), main-levées (1959-1960).…
…Les déclarations de cession de salaires concernent essentiellement des employés de la Manufacture d'armes…
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Cote : 98 J 61/9Extrait de la notice :
…Cession de Louis Guillon en faveur de Jean Arnaud, au finage de Tour.…
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Cote : 2 S 120Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
….- Saint-Bonnet-de-Joux, cession de terrain.…
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Cote : 98 J 43/12Extrait de la notice :
…Autre cession de Antoine Nevers ou Naurs, laboureur d Anzy le Duc, idem.…
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Cote : 98 J 6/11Extrait de la notice :
…Quittance de Jean Jame, laboureur de Versaugues et consorts, règlement d une cession.…
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Cote : 1534 W 81Période : 1966 - 1970Extrait de la notice :
…Hôpital militaire américain du Camp de Châlon, cession et aménagement du Centre psychothérapique.…
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Cote : 3097 W 22Période : 1966 - 1971Extrait de la notice :
…Cession de bâtiments et terrains par la Ville, adjudication restreinte, marché après appel d'offres…
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Cote : 98 J 6/4Extrait de la notice :
…Ratification de cession du domaine de la Belaze, situé rière la paroisse de Marcigny.…
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Cote : 98 J 23/6Extrait de la notice :
…Remise de plus value et cens de la cession précitée par Robert Bailly, soussigné.…
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Cote : 98 J 42/3Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Cession de Léonard Picat, laboureur en faveur de Gilbert, marquis Le Groing, seigneur de Treignat.…
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Cote : CARTON 5/Pièce 101Période : 1154 - 1154Extrait de la notice :
…Cession faite au chapitre par Gervais, trésorier, de sa part des moulins de Pont-Achard.…
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Cote : 85 J 12Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…(1953-1978), questionnaire relatif aux projets d'accession à la propriété des locataires (1956), cession…
…à la commune de Buxerolles (1961-1974), cession à l'Office public départemental d'habitations à loyer…
…modéré de la Vienne (1956-1973), cession à la Société d'aide à la construction (1957-1968), cessions…
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Cote : SCEAU 356Extrait de la notice :
…Cession par Pierre Boisseau à Jean Nallaudeau de plusieurs biens en paiement des arrérages d'une rente…
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Période : 1365 - 1365Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Cession par Pierre Boisseau à Jean Nallaudeau de plusieurs biens en paiement des arrérages d'une rente…
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Cote : 5 S 174Période : 1871 - 1940Extrait de la notice :
…Aliénation et cession de terrains à Berzé-la-Ville (1938-1940) et à Charolles (1871-1875).…
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Cote : 98 J 28/6Extrait de la notice :
…Cession faite par Antoine Sollier bourgeois de la Palisse et Marie Dormiol son épouse et consorts.…
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Cote : 98 J 64/1Extrait de la notice :
…Cession de Jean Darboys, menuisier à Marcigny en faveur de Jean et François Grégaine frères, marchands…
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Période : 1345 - 1345Fonds : Collection de documents scellésExtrait de la notice :
…Cession par Jean de Treys Lefour, dit Gaubert, de Saint-Sauveur-d'Aunis, à l'abbaye de Nouaillé…
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Cote : 35 J 1Période : 1661 - 1661Fonds : Famille Babert de JuilléExtrait de la notice :
…Cession faite par Gaspard Sableau, écuyer, seigneur de la Pépinière, à François Babert procureur au siège…
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Cote : 98 J 8/18Extrait de la notice :
…Cession par Claude Duriez, propriétaire demeurant à Montceaux, en faveur de Bernard Terrenoyre, cultivateur…
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Cote : 98 J 38/6Extrait de la notice :
…Cession par Claude Gailliot, alias Gaillaud, vigneron de Saint-Martin du Lac et Jeanne Guillemet, sa…
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Cote : 3 S 99Période : 1878 - 1912Extrait de la notice :
….- Cession de terrains, prise d'eau, échouage d'un chaland, défense de rives, occupation temporaire du…
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Cote : 35 J 1Période : 1699 - 1699Fonds : Famille Babert de JuilléExtrait de la notice :
…Cession de rente par François Babert et Marguerite Cailleau, sa femme, à Gabriel Brun, sieur de Prélon…
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Cote : 8 J 19Période : 1932 - 1968Fonds : Brasserie de MontmorillonExtrait de la notice :
…Cessions et projets de cession du matériel et de la société. – Cession du matériel : correspondance (…
…Cession à la SARL Grandes brasseries et malteries de Champigneulles (1958-1959).…
…Contacts pour la cession de la brasserie : états récapitulatifs, correspondance (1954-1968).…
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Cote : 98 J 43/11Extrait de la notice :
…Cession de Claudine Moreaud, veuve de Barthelémy Alaproste, d Anzy-le-Duc, en faveur de Mre François…
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Cote : V 237Période : 1899 - 1935Extrait de la notice :
…Cession et jouissance des églises. Attribution de biens ecclésiastiques.…
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Cote : 98 J 64/5Extrait de la notice :
…Remise et cession de biens de Georges et Barthélémy Thomas pour Claude Robin, de Tour, sis à Vassy et…
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Cote : 2 O 232/63Période : 1808 - 1939Extrait de la notice :
…Acquisition (1833-1939) ; location (1926-1927) ; échange (1907-1933) ; cession (1863-1893) ; concession…
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Cote : 1586 W 71Période : 1971 - 1982Fonds : Sous-préfecture d'Autun (1586 W)Extrait de la notice :
…Cession de bois sectionaux (1972-1974).…
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Cote : 3779 W 50 - 51Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Récépissés de déclaration d'acquisition, vente, cession ou mise en possession d'une arme de 5ème catégorie…