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Cote : 96AA364Période : 1970 - 1994Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 92ZZ591Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 00AA131Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
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Cote : 00TE132Période : 1951 - 2000Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 43 J 20Période : 1897 - 1939Fonds : 43J - Fonds Jules AdlerExtrait de la notice :
…Cession d'oeuvres à l'Etat ou à des musées, nomination, décoration, invitation : correspondance…
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Cote : 129 J 4Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Industrielle textile (LAFIT), création : statuts, extrait au registre du commerce, liste des actionnaires, cession…
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Cote : 245 Edepot 105Période : 1818 - 1892Extrait de la notice :
…Acte de cession d'obligations entre particuliers (1892) ; actes de vente de biens immobiliers entre particuliers…