Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
-
Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
-
Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
-
Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
-
Cote : 103 W 434Période : 1943 - 1949Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Prison : reconstruction (projet 1943), cession à l'Etat (1949).…
-
Cote : 103 W 199Période : 1941 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Prison Saint-Pierre : travaux, cession à l’administration de l'Assistance Publique.…
-
Cote : 103 W 72Période : 1951 - 1964Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Location de maisons cantonnières, cession à la commune de Mouriez.…
-
Cote : 2 U 1 546 à 548Période : 1860 - 1871Extrait de la notice :
…Cession du comté de Nice à la France et ses conséquences judiciaires.…
-
Cote : 103 W 197Période : 1943 - 1950Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Aménagement du quartier des mineurs, cession gratuite à l'Etat.…
-
Cote : 103 W 202Période : 1948 - 1971Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Rapport au Conseil Général, permis de construire, cession de terrain, plans (1963-1967)…
Pagination