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Cote : 248J28Période : 1697 - 1843Extrait de la notice :
…Jérôme fils de François, cession de droits pour son neveu Benoit : acte notarié (1748).…
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Cote : 302J5Période : 1670 - 1716Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…000 livres assurées par Jean Dupré, oncle de sa femme sur leur contrat de mariage, 7 mai 1713 14/ cession…
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Cote : 248J85Période : 1602 - 1867Extrait de la notice :
…Benoit Brizard, albergement à Urbain Bressot de Saint-Gervais (an IX) ; cession de l'albergement d'Urbain…
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Cote : 248J88Période : 1596 - 1898Extrait de la notice :
…Florié Vincent, cession de droit privé à Guillaume Vincent : quittance (1685). 1620-1695 Famille…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…Cession des époux Moreau : actes notariés (mai 1925).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966).…
…Pont-à-Mousson (Centre de recherches), cession du brevet Ariélor (1959-1963).…
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Cote : 302J7Période : 1763 - 1844Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…d'une plaidoirie prononcée par M. du Boys, 17 août 1748 6/ achat d'un domaine à Villard Bonnot et cession…
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Période : 1900 - 1986Extrait de la notice :
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
…Il conservera cette fonction jusqu’à sa cession au moment de la nationalisation de Saint-Gobain en 1983…
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Période : 1684 - 1970Extrait de la notice :
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…
…correspondance, contrats, législation, coupures de presse, notes manuscrites (1926-1929) ; demande de cession…
…2523 Brevet de trempe des plaques ou feuilles de verre et d'acier à l'aide de l'air : contrat de cession…