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Période : 1988 - 1995Extrait de la notice :
…Plan de cession.…
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Cote : 4 U 3971Fonds : Justices de paixExtrait de la notice :
…Cession sur traitement de fonctionnaire.…
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Cote : H-dépôt Oyonnax 81Période : 1934 - 1935Extrait de la notice :
…Cession gratuite par la ville d'Oyonnax…
…Présentation du contenu Délibérations de la commission administrative, actes de cession passés devant…
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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Période : 1938 - 1951Extrait de la notice :
…Epaves : vente, réquisitions et cession de matériaux.…
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Cote : 27 J 29Période : 1324 - 1324Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Cession par Pierre Prévot à Jean d'Oncieu.…
…Cession par Pierre Prévot, à Jean d'Oncieu, de fonds en lieu et place de la rente de trois sols et neufs…
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Cote : 27 J 1Période : 1250 - 1250Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Cession par Jean d'Onglas à Pierre I d'Oncieu…
…Cession par Jean d'Onglas, à Pierre I d'Oncieu, son cousin ( consanguineus ), de tous les biens dont…
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Période : 1980 - 1984Extrait de la notice :
…Cession du fonds de commerce à la société VECOMI.…
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Cote : 3 U 31Période : 1935 - 1935Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Cession du poste de greffier à Saint-Rambert-en-Bugey.…
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Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…[Cession de terrain à M. Grelier : plan], 6 janvier 1839.…