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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
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Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
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Cote : H Dépôt 557/187Période : 1818 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
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Cote : 3 H 842Période : 1406 - 1509Extrait de la notice :
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus…
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
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Cote : 52 F 60Période : 1767 - 1767Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th.…
…Cession de rente.…
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Cote : 2 O 697/33Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits…