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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
…2ème cession…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres, marches, avenants, procès-verbaux de réception…
…ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres, marches, avenants, procès-verbaux de réception…
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Cote : 46 J 346Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
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Cote : C/1997/18/15-58Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
…Cession d'un terrain communal et construction d'un bâtiment.…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 6 O W 1524Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Acte administratif de cession…
…Acte administratif de cession…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 1261 W 72Période : 1976 - 1984Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Cession à des particuliers…
…Cession à des particuliers…
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Cote : Q 263Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Déclarations de créances sur les émigrés, liquidation ou cession.…
…Présentation du contenu Déclarations de créances sur les émigrés, liquidation ou cession.…