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Cote : 605 Edepot 75Période : 1972 - 1981Extrait de la notice :
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
…Voirie : ZAC ouest : cession des voies…
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Cote : 4 ETP 617Période : 1894 - 1931Extrait de la notice :
…Champs de tir, mise en place : procès-verbaux de conférence, rapports, acte de cession, plans, croquis,…
…Champs de tir, mise en place : procès-verbaux de conférence, rapports, acte de cession, plans, croquis,…
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Cote : 4 ETP 663Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Parcelle boisée du Domaine de Marivas à Bréviandes, cession à la ville de Troyes : fiche de calcul,…
…Parcelle boisée du Domaine de Marivas à Bréviandes, cession à la ville de Troyes : fiche de calcul,…
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Cote : 5 M 145Période : 1814 - 1937Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
…<lb/>Cession de l'établissement thermal par l'état à la ville de Luxeuil, avec plan (1922-1937).…
…Cession de l'établissement thermal par la ville de Luxeuil à l'état (1838-1862).…
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Cote : 4 ETP 661Période : 1984 - 1984Extrait de la notice :
…Maison du Parc à Piney, cession du terrain au département de l'Aube : extrait du procès-verbal des délibérations du…
…Maison du Parc à Piney, cession du terrain au département de l'Aube : extrait du procès-verbal des délibérations du…
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Cote : 4 ETP 566Période : 1964 - 1965Extrait de la notice :
…. - Cession de l'indivision entre l'État et le Syndicat Forestier de Jeugny : inventaire, tableaux récapitulatifs,…
…. - Cession de l'indivision entre l'État et le Syndicat Forestier de Jeugny : inventaire, tableaux récapitulatifs,…
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Cote : 4 ETP 105Période : 1940 - 1947Extrait de la notice :
…Affaires militaires : rapports, demandes de subvention, factures de cession, procès-verbaux de perte, correspondance,…
…Affaires militaires : rapports, demandes de subvention, factures de cession, procès-verbaux de perte, correspondance,…
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Cote : 4 ETP 2841Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
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Cote : 132 Edepot 2Période : 1700 - 1782Extrait de la notice :
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
…Cession d'un capital de rentes au profit des Carmélites de Gray (1700, 1727, 1782).…
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Cote : 4 ETP 2840Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…
…. - Mise en marché des bois : états récapitulatifs des ventes, état récapitulatif des recettes, formulaires de cession…