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Cote : 3O 269Période : 1856 - 1856Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
…Cession de parties abandonnées de l'ancien chemin…
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Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
…Cession de biens départementaux.…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…des caves départementales 6 rue Edmond Rostand à Marseille : recherches hypothécaires, demande d’un particulier d’acquisition, correspondance, acte de cession…
…Erection des établissements publics départementaux non personnalisé en établissements publics autonomes (1982-1988) : dossier de cession de bien immobilier…
…correspondance, rapports en commission permanente, compte de gestion de 1985, copies d’arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession…
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Cote : 4 O 40Période : 1875 - 1875Fonds : Dons et Legs 1800-1940Extrait de la notice :
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
…Bénéficiaire : Commune de Béhoust (cession de terrain pour le cimetière) ; acte de 1875.…
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Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
…Cession de terrains pour les habitations.…
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Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
…Cession de terrains pour les garages.…
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Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
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Cote : 3O 142Période : 1867 - 1886Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
…Mareil-Marly : acquisition et cession de terrains (1870).…
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Cote : 414 E 276Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
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Cote : 414 E 277Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…