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Cote : 2333 W 77 à 80Période : 1971 - 2001Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…Cession de biens départementaux.…
…Cession de biens départementaux.…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…des caves départementales 6 rue Edmond Rostand à Marseille : recherches hypothécaires, demande d’un particulier d’acquisition, correspondance, acte de cession…
…Erection des établissements publics départementaux non personnalisé en établissements publics autonomes (1982-1988) : dossier de cession de bien immobilier…
…correspondance, rapports en commission permanente, compte de gestion de 1985, copies d’arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession…
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Cote : 103 W 178Période : 1951 - 1954Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les habitations.…
…Cession de terrains pour les habitations.…
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Cote : 103 W 179Période : 1954 - 1957Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Cession de terrains pour les garages.…
…Cession de terrains pour les garages.…
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Cote : 2861 W 138Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
…Cession de droits sociaux : 7e arrondissement.…
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Cote : 414 E 276Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
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Cote : 414 E 277Période : 1902 - 1902Extrait de la notice :
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
…Ce minutier comporte de nombreux actes de cession de terrains pour la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
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Cote : 3511 WPériode : 1981 - 1993Extrait de la notice :
…d'assemblée générale de société, procès-verbaux de réunion d'associés, compromis ou promesses de vente ou d'achat, actes de cessions de parts sociales, cession…
…, bail commercial, location gérance, contrat de location habitation, convention d'occupation provisoire précaire, convention d'indivision, contrat de cession…
…d'assemblée générale de société, procès-verbaux de réunion d'associés, compromis ou promesses de vente ou d'achat, actes de cessions de parts sociales, cession…
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Cote : 103 W 434Période : 1943 - 1949Fonds : 103 W - Conseil général. - Bâtiments départementaux, construction et rénovation. (1935 - 1972)Extrait de la notice :
…Prison : reconstruction (projet 1943), cession à l'Etat (1949).…
…Prison : reconstruction (projet 1943), cession à l'Etat (1949).…
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Cote : 2333 W 33Période : 1978 - 1993Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…trouve le dispensaire de Port-Saint-Louis-du-Rhône dans la ZAC de Malebarge : correspondance, rapports au Conseil général, plans, cahier des charges de cession…
…du terrain au dispensaire et avenants, bilan financier prévisionnel de l’opération, acte de cession entre l’Etat et le département, mandatements de frais…
…trouve le dispensaire de Port-Saint-Louis-du-Rhône dans la ZAC de Malebarge : correspondance, rapports au Conseil général, plans, cahier des charges de cession…