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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…
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Cote : 206J/166Période : 1972 - 1978Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue…
…de presse, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, listes de films, notes, correspondance…
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Cote : 206J/172Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes étrangers : correspondance, bon de commande, notes…
…, scénario, fiche technique, catalogue des films diffusés par Unicité (1975), contrat de cession des…
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Cote : 206J/174Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des sociétés de production étrangères : correspondance, factures…
…, contrat de cession des droits d'exploitation, bordereau de livraison, bon de commande, notes, listes…
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Cote : 457J/222Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Changement de dénomination sociale : correspondance, cession de parts sociales.…
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Cote : 206J/173Période : 1954 - 1982Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation avec des organismes français : correspondance, factures, bon de location…
…, bordereau de livraison, notes, bon d'expédition, contrat de cession de droits d'exploitation, listes…
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Cote : 259J/20Extrait de la notice :
…Juin 2003 : projet de filiation et de cession du site de Saint-Genis-Laval.…
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Cote : 206J/169Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…« Palestine » d'Almut Hielscher : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession…
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Cote : 206J/187Période : 1972 - 1977Extrait de la notice :
…Association France URSS : correspondance, notes, fiches de renseignements, contrat de cession des droits…
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Cote : 524J/2Période : 1929 - 1978Fonds : 524J - Fonds Claude GaldemarExtrait de la notice :
…Baux : bail signé entre les époux Boulet et les époux Costes (1929), cession du bail par les époux Costes…
…leurs héritiers) et les époux Galdemar (1945, 1950, 1953, 1957, 1963, 1972), avenant au bail (1960), cession…
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Cote : 206J/102Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/165Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Texte du film : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau…
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Cote : 206J/164Période : 1972 - 1975Extrait de la notice :
…Tikhonov : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation, notes, bordereau de livraison…
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Cote : 206J/28Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Dossiers de films : correspondance, contrat de cession des droits d'exploitation, affiches, dossiers…
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Cote : 206J/157Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…« Souci d'argent » de Walter Heynowski et Gerhard Scheumann : scénario, sous-titres, contrat de cession…
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Cote : 10R1017Période : 1920 - 1924Extrait de la notice :
…Vente d'une maison et cession des dommages à Nicalos Lallement.…
…Demande d'indemnisation des dommages de guerre : dossier Caron-Lecomte (étangs, vente de maison et cession…
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Cote : 259J/2Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Rapports des experts comptables : rapports sur les projets de cession de l'Aigle (2001) et de la société…
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Cote : 206J/150Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/153Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC : notes, contrat de cession des droits d'exploitation, correspondance, visa d'exploitation…
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Cote : 206J/131Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…tournage, correspondance, document comptable, budget, devis, notes, contrat de coproduction et de cession…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 10R1135Période : 1919 - 1941Extrait de la notice :
…Comprend les statuts, dossier de cession des indemnités, des devis, de nombreux plans.…
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Cote : 206J/195Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…produit par Laura Production : bon de commande, correspondance, tirages photographiques, contrat de cession…
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Cote : 206J/145Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Le Miracle russe » d'Annelie et Andrev Thorndike : fiche technique, synopsis, scénario, contrat de cession…
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Cote : 206J/161Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Trauberg : tirages photographiques, articles de presse, fiche technique, revue de presse, contrat de cession…
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Cote : 206J/181Période : 1963 - 1983Extrait de la notice :
…Relations avec le CNC pour l'obtention de plusieurs visas d'exploitation : notes, contrat de cession…
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Cote : 206J/146Période : 1963 - 1976Extrait de la notice :
…planning, notes, factures, bordereau de livraison, bon de commande, devis, correspondance, contrat de cession…
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Cote : 259J/23Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Novembre-décembre 2003 : rapports de mission de droit d'alerte au CCE, rapport de l'expert comptable, projet de cession…
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Cote : 206J/123Période : 1975 - 1978Extrait de la notice :
…correspondance, fiches de renseignement, devis, lettres d'engagement des techniciens, contrat de cession…
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Cote : 206J/160Période : 1967 - 1975Extrait de la notice :
…Autres films : fiche technique, synopsis, scénario, contrat de cession des droits d'exploitation, fiches…
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Cote : 1359WPériode : 1940 - 1989Extrait de la notice :
…Accidents du travail, minutes de tutelles, warrants agricoles, registres de saisies-arrêts et de cession…
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Cote : 259J/19Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Avril-juin 2003 : projet de cession du site de Saint-Genis-Laval à Famar, document d'information en vue…
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Période : 1980 - 1981Extrait de la notice :
…Ces archives contiennent des dossiers relatifs à la cession par la RATP de terrains et d'anciennes installations…
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Cote : 206J/97Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…correspondance, fiches de renseignement, devis, lettres d'engagement des techniciens, contrat de cession…
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Cote : 206J/175Période : 1955 - 1978Extrait de la notice :
…bon de commande, notes tapuscrite, brochures, magazines, circulaires, bon d'enlèvement, contrat de cession…
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Cote : 206J/176Période : 1971 - 1976Extrait de la notice :
…planning, notes, factures, bordereau de livraison, bon de commande, devis, correspondance, contrat de cession…
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Cote : 206J/162Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…« Le Fascisme ordinaire » de Mikhail Romm : correspondance, notes, contrat-type, contrat de cession des…
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Cote : 1J/40/2Période : 1859 - 1892Extrait de la notice :
…jugements du Tribunal de commerce, inventaire, procuration, accords d'étalement de dette, acte de cession…
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Cote : 206J/154Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…Presse et programmation : fiche technique, synopsis, scénario, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 499J/38Période : 1905 - 1935Extrait de la notice :
…(originale et copie dactylographiée), contrats (originaux et copies dactylographiées), contrat de cession…
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Cote : 2MI3Période : 1783 - 1783Fonds : Microformes de sécurité (2MI)Extrait de la notice :
…Avis sur la requête présentée au Conseil par M. de Fontanieu, aux fins d'homologation d'un traité de cession…
…l'Intendant, lui demandant son avis sur une requête de M. de Fontanieu, à fin d'homologation d'un traité de cession…
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Cote : 524J/6Période : 1969 - 1985Fonds : 524J - Fonds Claude GaldemarExtrait de la notice :
…avenant au contrat de gérance libre (1985), notes d'honoraires de maître Aubert à la suite de la cession…
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Cote : 234J/14Période : 1940 - 1948Extrait de la notice :
…François Magnien : correspondance, rapports, procès-verbaux, résumés de l'affaire, décrets, statut cession…
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Cote : 136AV/1Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…usine de métallurgie, une des plus importantes dans le département de la Seine-Saint-Denis jusqu'à sa cession…
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Cote : 89FI/1507Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…commerciale, tel a été le soucis des députés communistes qui ont réussi à faire proroger de 8 jours la cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Extrait de la notice :
…Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Extrait de la notice :
…Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…
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Cote : A31Période : 1768 - 1770Fonds : Edition hiérarchiqueExtrait de la notice :
…Montmorency-Luxembourg) de déclarer la juste valeur des immeubles dont le duc de Boutteville, son aïeul, lui a fait cession…