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Cote : 6 U 2/18Période : 1847 - 1868Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 21 W 18Période : 1956 - 1983Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 113 J 25Période : 1919 - 1944Extrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
…Cession à l'État…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
…Cession de terrains…
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Cote : E dépôt 18907Période : 1961 - 1987Fonds : Archives communales de ChaumontExtrait de la notice :
…Cession à l'OPHLM.…
…Cession à l'OPHLM.…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
…cession immobilière…
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
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Cote : 1011 W 157Période : 1958 - 1961Extrait de la notice :
…Cession de mobilier.…
…Cession de mobilier.…
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