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data.culture.fr : cession

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  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1469-1530)
    Période : 1469 - 1530
    Extrait de la notice :

    …de Camaret, Notaire du Conseil. - Cession et rémission de l'arrentement du port d'Arles par Jean Guyon…

    …Phiiibert de stainville, maitre d'hotei du roi et son viguier en cette ville. e 12 - Déclaration de cession…

    …Réglements du procès avec M. de Sénas, au sujet du péage Ç3 de Vallauri, et cession à la Commune, moyennant…

  • Archives hospitalières
    Période : 1210 - 1894
    Extrait de la notice :

    …. - Cession et rémission d'herbages, paluds et eaux du dit Pâty, par Antoine Azégat, bourgeois à Jean…

    …- Actes de fondation de pension pour la nourriture des ma lexies par Llbert de Challot. - Cession 1…

    …Robolly, archiviste de la ville. - Cession d'une lisière de terrai à Merlata pour le déplacement de la…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, comptes trésoraires (1478-1763)
    Période : 1478 - 1763
    Extrait de la notice :

    …. - Solde des 100 écus allouées à Gilles de Saunier pour cession d'une partie de sa maison pour la construction…

    …. - Solde des 100 écus allouées à Gilles de Saunier pour cession d'une partie de sa maison pour la construction…

  • Série CC, Impôts et comptabilité, tailles et capages, cadastres, cens, taxes
    Période : 1310 - 1791
    Extrait de la notice :

    …tau' Salaire de pierre de colonhi pour avoir porté la pro- cession par eau avec son bateau, hier veille…

    …tau' Salaire de pierre de colonhi pour avoir porté la pro- cession par eau avec son bateau, hier veille…

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