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Cote : 1660 W 853Période : 1946 - 1956Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Cession à l'État…
…Cession à l'État…
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Cote : 117 H 83Période : 1694 - 1708Extrait de la notice :
…Cession de terrains…
…Cession de terrains…
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Cote : Arch. comm. Avignon 1 S 529Période : 1910 - 1923Extrait de la notice :
…Acquisition, vente, cession…
…Acquisition, vente, cession…
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Cote : 4 N 170Période : 1910 - 1913Extrait de la notice :
…Travaux et cession…
…Travaux et cession…
…Contenu Travaux d'aménagement (1910-1913) ; cession d'une parcelle de terrain au département par M.…
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Cote : E-dépôt Suzette 1 MN 1Période : 1924 - 1937Fonds : Commune de SuzetteExtrait de la notice :
…Échange d'immeubles, cession gratuite…
…cession immobilière…
…Cession gratuite d'un immeuble dans le village par Philippe Eydoux : promesse de cession, extrait de…
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Cote : 7M 337Période : 1932 - 1932Extrait de la notice :
…Reboisement, cession de terrains.…
…Reboisement, cession de terrains.…
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Cote : 7M 341Période : 1935 - 1936Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 342Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 7M 343Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Reboisement : cession de terrains.…
…Reboisement : cession de terrains.…
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Cote : 45M2 29Période : 1950 - 1954Fonds : M - Fonds la Préfecture (IR1210). - Logement, reconstruction, permis de construire (1860-1970).Extrait de la notice :
…. - Cession des immeubles d'Etat.…
…. - Cession des immeubles d'Etat.…