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Cote : 236 IFA 485/1Période : 1965 - 1978Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…du quartier Reynerie avec l'indication des terrains du secteur du centre régional et des prix de cession…
…1981; - courrier concernant l'offre de terrains pour différents usages, mars 1981, conditions de cession…
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Cote : 93 IFA 35/5Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Documents concernant la cession des camions (correspondance avec les Douanes et le ministère de l’Armement…
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Cote : 1J9/21-1J9/22Période : 1932 - 1938Extrait de la notice :
…clôtures, réfection de mur, pose de grillage, ouverture de baie ; création d'une ligne d'autobus, cession…
…riverains : MARTIN CHABART, LEFORT, AUREL, CHAVIGNE, LASSON, HELLING ; demande d'acquisition de parcelle, cession…
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Cote : 192 IFA 19/6Période : 1967 - 1968Fonds : Bossu, Jean (1912-1983)Extrait de la notice :
…Plan de situation et projet de cession de terrains appartenant à la commune. Déc. 1966.…
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Cote : 1J1/12Période : 1897 - 1973Extrait de la notice :
…<br>- Cession partielle à Logis transports : convention RATP/Logis Transports, cession Ville de…
…<br>- Cession partielle EDF : origine propriété, correspondances diverses, plan.…
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Cote : 206 IFA 180Période : 1956 - 1959Fonds : Laffaille, Bernard (1900-1955)Extrait de la notice :
…Bâtir' relative à la mise en œuvre par levage des planchers, juillet-août 1959; dossier relatif à la cession…
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Cote : 1J7/24-1J7/25Période : 1912 - 1969Extrait de la notice :
…<br>- Cession au département de la Seine, occupation par la Préfecture de Police.…
…ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"> <div class="ead-p">Saint-Denis Barrage :<br>- Titres : cession…
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Cote : 187 IFA 12/2Période : 1971 - 1984Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…étude d’impact, réglement d’aménagement, programme des travaux d’équipement, cahier des charges de cession…
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Cote : 407 IFA 602/2Période : 1989 - 1989Fonds : Bruyère, André (1912-1998)Extrait de la notice :
…; échantillon de tissu avec mention manuscrite 'revêtement éventuel de la couverture'; lettres de cession…
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Cote : 1J8/7Période : 1904 - 1959Extrait de la notice :
…<br>- Cession à l'administration des PTT de la chambre souterraine de Cluny.…
…<br>- Cession à la Compagnie parisienne de chauffage urbain d'une galerie de câbles sous la…
…<br><br>Lignes 8, 10 et 13<br>- Aménagement, cession à l'administration des PTT d'une galerie…
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Cote : 1J7/39-1J7/40Période : 1945 - 1994Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole…
…<div class="ead-p">Clichy :<br>- Transfert au STP, acquisition par la CMP, plans, projet de cession…
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Cote : 1J9/23Période : 1887 - 1967Extrait de la notice :
…Demandes d'alignements, riverains, acquisition et cession de terrains, réclamations, reventes de terrains…
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Cote : 78 IFA 1293/4Période : 1971 - 1974Fonds : Aillaud, Emile (1902-1988)Extrait de la notice :
…Logements pour pompiers: - plan de nivellement, plan de cession de terrain, plan d'aménagement, plan…
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Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…{6T~ Cession par M.…
…Cession d'une ruelle aux religieuses ursulines.…
…of - Cession de terrain pour l'agrandissement de l'église de Sainte Croix. - Permission aux PP.…
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Cote : 1J1/16Période : 1780 - 1976Extrait de la notice :
…BERNARD, fleuriste, cession de bail GIBOULOT/SZISZ.…
…<br>- Correspondances : alignement rue du château, cession de bail, occupation, acquisition, plans…
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Cote : 1J9/3 -1J9/4Période : 1869 - 1952Extrait de la notice :
…Demandes d'alignement de riverains du chemin de fer, ventes, cession et échanges de terrains, titres…
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Cote : 1J1/27Période : 1840 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession à DURAFORT d'une bande de terrain.…
…<br><br>Verrières :<br>- Titres de propriété : cession amiable SNCF/RATP.…
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Cote : 1J10/9Période : 1962 - 1995Extrait de la notice :
…<br>- Politique sociale : foyer des jeunes travailleurs d'Issy les Moulineaux, cession à l'administration…
…correspondance, minutes, plans de division de la propriété RATP, plans divers, divisions en lots, cession…
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Période : 1559 - 1632Extrait du PDF d'origine
…. - Indemnité à Jeanne de Picheri, veuve hector Saxy, notaire pour la cession d'un titte en parchemin…
…Carmes pour cession de plateforme à l'effet d'agrandir la rue qui est entre leur couvent et le mur de…
…Indemnité pour cession de terrain aux marguilliers de St Martin pour la réédification de cette église…
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Période : 1399 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. - Intimation de cession et transfert de 200 écus de pensions faites par M. l'écuyer de St Andiol au…
…-2050- Cession à la Communauté par Balthasard de QuiquéranVentabren de terres situées à Noves (B.du…
…eu sujet de l'agent préposé au recouvrement des taxes imposées pour l'acquittement des dettes. - Cession…
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Cote : 1J9/11Période : 1868 - 1960Extrait de la notice :
…<br>- Sucy en brie : demande d'intention d'acquisition de terrain, acquisition et cession.…
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Cote : 407 IFA 602/3Période : 1989 - 1995Fonds : Bruyère, André (1912-1998)Extrait de la notice :
…Contrat de cession, 15 juin 1989; avenant n°2 au même contrat, 25 mai 1994.…
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Cote : 236 IFA 477/4Période : 1963 - 1977Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
….; - plans de travaux 'primaire-extérieur', de travaux 'primaire-intérieur', de logement cession, de…
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Période : 1656 - 1727Extrait du PDF d'origine
…. - Pension perpétuelle à M. l'archevêque pour la cession du droit du pods de la Romaine et la plus value…
…Minimes. - Indemnité pour cession de plateforme à la voie publique à la Dame Anre rassir", Veuve Decola…
…Subvention à l'épierreur du chemin de Crau depuis St hippolyte Jusqu'à Salon. a Indemnites pour cession…
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Cote : 236 IFA 476/2Période : 1962 - 1979Fonds : Candilis, Georges (1913-1995)Extrait de la notice :
…Cahier des charges de cession des terrains. Janv. 1966.…
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Cote : 60 IFA 151/3Période : 1962 - 1975Fonds : Hermant, André (1908-1978)Extrait de la notice :
…Acte de cession du terrain. Plan de situation. Mars 1967. Carnet de notes Hermant, 1974.…
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Période : 1698 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. - Indemnité pour cession de terrain à la voie publique.…
…Cession de plate forme à la place pour son agrandissemenL par MM.…
…Indemnité à M. de Molin pour cession de plateforme à la voie publique, etc...…
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Période : 1589 - 1655Extrait du PDF d'origine
…. - Cession de terrain pour l'agrandissement et l'embelissèment d'une rue.…
…Pierre d'Usane 2t Antoine Francony "pour les examiner, clorre et arrester". - Indemnités pour cession…
…Dépense du séjour de ce prince en cette ville. - Indemnité à l'abbesse de St Césaire, pour cession de…
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Cote : 1J6/34Période : 1942 - 1993Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de correspondances et concernant l'acquisition, plans, projet de cession de mitoyennet&…
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Période : 1824Extrait du PDF d'origine
…. - Cession par Bertrand et André Tarascon à Pierre de Uramalle et Pierre Priconet, d'Avignon, de la…
…^CI - Le rapport est à la suite. 5_ - Demande du Sieur Ambroise Vincens de la cession pendant 30 ans…
…tous les droits qu'il a sur le Château et terroir d'Aureille, - Quittance finale de la précédente cession…
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Cote : 1J9/17-1J9/18Période : 1894 - 1966Extrait de la notice :
…Electrification et aménagement de la ligne de Sceaux (Caisse des dépôts et consignations : locations, titres), Cession…
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Cote : 407 IFA 600/16Période : 1991 - 1993Fonds : Bruyère, André (1912-1998)Extrait de la notice :
…études pour la couverture avec bon d'envoi, janv. 1993 (2 calques et 13 photocopies); - contrat de cession…
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Cote : 1J7/22-1J7/23Période : 1868 - 1957Extrait de la notice :
…<br>- Cession à la ville de Paris de deux parcelles.<br>- Comptes de mitoyenneté.…
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Période : 1720 - 1795Extrait du PDF d'origine
…. - Poursuite de l'affaire de la cession de la digue, de roubine, et draille de chartreuse avec M. de…
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Cote : 373 IFA 101/1Période : 1968 - 1983Fonds : Balladur, Jean (1924-2002)Extrait de la notice :
….); - cahier des charges annexes aux actes de cession (CCI de Nîmes).…
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Cote : 1J6/9Période : 1899 - 1973Extrait de la notice :
…change de parcelles de terrains entre la CMP et la Ville de Paris, expulsion de locataires (plaintes), cession…
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Période : 1000 - 1862Extrait du PDF d'origine
…. - Cession de vingt-trois mille livres faite au séminaire d'Arles par le Seigneur de Chateaufort. -…
…Montmajour avec le terroir de La Visclède (seigneur Bertrand Albe) 1332 (copie XVIIème s.). - 8- Cession…
…Comenis de Grenoble au monastère Saint Antoine 15 décembre 1445. parchemin original. /••• -129- - 15-Cession…
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Cote : 1J1/6Période : 1868 - 1972Extrait de la notice :
…<br>- Cession d'une parcelle de 444 m2 : DEFANTI/CMP - Bail, promesse de vente, acte de vente courriers…
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Cote : 187 IFA 13/2Période : 1963 - 1991Fonds : Le Couteur, Jean (1916-2010)Extrait de la notice :
…occupations sur le domaine public, cahier des clauses particuliéres, cahier des clauses générales de cession…
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Cote : 1JPériode : 1614 - 2001Extrait de la notice :
…Les dossiers patrimoniaux sont constitués par les titres d'acquisition ou de cession de propriété, les…
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Période : 1427 - 1468Extrait du PDF d'origine
…Cession des gabelles au =dilue.…
…Rafr-ichissemente aux menetriers s ui jouèrent à la pro- cession de la veille de l'ascension et à celle…
…Quittances des dons gracieux faits au Roi et à la reine Jeanne. - Intimation de cession de pension par…
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Cote : 1J1/20Période : 1895 - 1982Extrait de la notice :
…<br>- Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.…
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Cote : 2G2/2Période : 1896 - 1934Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…des charges et emprunt : procès-verbaux du Conseil Municipal (1898-1899) ; Historique relatif à la cession…
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Cote : 1J1/22Période : 1895 - 1982Extrait de la notice :
…Nationale-Risques divers/RATP par expropriation, enquête parcellaire, ordonnance d'expropriation et cession…
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Cote : DUFPI-F-72-1Période : 1972 - 1985Fonds : Dufau, Pierre (1908-1985)Extrait de la notice :
…prévoit la réalisation de: - Phase 1: bâtiment alimentation-loisirs, bâtiment de services généraux-cession…
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Cote : 1J5/3 à 1J5/5Période : 1934 - 1967Extrait de la notice :
…<br>- Dossier financier (crédit et correspondances),<br>- Cession à la Ville de Paris pour…
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Cote : 1J7/41Période : 1844 - 1995Extrait de la notice :
…: Commune de Port Marly/Cie des tramways de Paris, RODRIGUES/Compagnie des tramway à vapeur, cession…
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Période : 1633 - 1697Extrait du PDF d'origine
…Indemnité pour cession de terrain à la rue Génive.…
…. - Subvention à la fabrique de Ste Croix pour cession du Cimetière de cette église à la voie publique…
…de la partie des batiments de l'hotel de ville depuis la première corniche jusqu'à la dernière. - Cession…
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Cote : 152 IFA 2559/3Période : 1953 - 1987Fonds : Gillet, Guillaume (1912-1987)Extrait de la notice :
…Cession par Gillet de ses parts du cabinet CETAC : correspondance, contrat de cession. 1959-1960.…
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Période : 1210 - 1894Extrait du PDF d'origine
…. - Cession et rémission d'herbages, paluds et eaux du dit Pâty, par Antoine Azégat, bourgeois à Jean…
…- Actes de fondation de pension pour la nourriture des ma lexies par Llbert de Challot. - Cession 1…
…Robolly, archiviste de la ville. - Cession d'une lisière de terrai à Merlata pour le déplacement de la…