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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 12 EDT 112Période : 1879 - 1951Extrait de la notice :
…Cession immobilière, vente du vieux moulin à huile : délibérations du conseil municipal, acte de cession…
…Cession gratuite d'un terrain, pour l'élargissement du lac : correspondance (1879).…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
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Cote : 1316 W 44Période : 1981 - 1983Extrait de la notice :
…Acquisition, cession.…
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Cote : 94 J 303Période : 1963 - 1963Extrait de la notice :
…Fusion avec la Compagnie des Salins du Midi : cession de bail, cession parts, statuts, correspondance…
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Cote : 1 B 2968Période : 1660 - 1660Extrait de la notice :
…Accord et cession.…
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Cote : 816 W 170Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Cession, plans, décomptes.…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…, marches, avenants, procès-verbaux de réception ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres…
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Cote : 5 ETP 745Période : 1962 - 1978Fonds : Université_Paul_ValéryExtrait de la notice :
…, actes de cession de bâtiments, demandes de travaux…
…marché, correspondance, photographies, croquis, documents techniques, rapports, procès-verbaux de cession…
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Cote : 389 W 97Période : 1946 - 1955Fonds : Sous-préfecture de Béziers - Mission des Relations avec les collectivités locales (1898-2019)Extrait de la notice :
…Acquisition, cession de terrains.…