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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
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Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…, marches, avenants, procès-verbaux de réception ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres…
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Cote : 46 J 346Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
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Cote : 2009/DARH/019/22Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…VNC Immobilisations Prix de cession des actifs cédés en 2005…
…Valeur nette comptable des immobilisations corporelles / évaluation du prix de cession des actifs cédés…
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Cote : 12/SJ/468/19Période : 2006 - 2006Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession d'édition - Yves Goudineau…
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Cote : 12/SJ/468/29Période : 2007 - 2007Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…Cession de droits - Arion…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 6 O W 1524Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Acte administratif de cession…
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