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Cote : 49 Z 77Période : 1577 - 1654Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…. - Contrats d'échange et de vente de terre entre Jean Le Baube et Isaac Boivin (1er du nom), cession…
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Cote : 49 Z 107Période : 1795 - 1818Fonds : 49ZExtrait de la notice :
…revenus de la plantation Heleu à Sainte-Anne (1806 ; 1814-1817), factures de marchandises, acte de cession…
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Cote : 4J1 - 4J9Période : 1360 - 1865Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…Néanmoins, les actes de cession de biens ou de remboursement de dettes mettent parfois en scè…
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Cote : 4J9Période : 1360 - 1824Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…. : cession en emphythéose par le monastère de Corneilla-de-Conflent du castrum, menaç…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…notes états de situation, cahiers de comptes, inventaire du palais épiscopal, rapport relatif à la cession…
…(rue Abbé de l’Epée) 7M 184 Groupe scolaire, construction : délibération du conseil municipal, cession…
…Groupe scolaire, projet de construction : correspondance, note, devis (1907-1909); procès-verbal de cession…