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Cote : 471EDT/13/6Période : 1841 - 1842Extrait de la notice :
…Cession…
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Période : 1583 - 2005Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 157J/322Période : 1994 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Contrat de cession, rapports, comptes-rendus, correspondance…
…Cession de l'usine…
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Cote : 3U/2/55Période : 1816 - 1922Extrait de la notice :
…Moisy successeur de Pierre Bazire (dossier de cession, 1882-1883).…
…Bourguébus : Césaire Boscher successeur de Jacques Fichet (dossier, cession, plaintes, 1874-1892).…
…Cambe (La) : Alfred Damecour successeur de Léon Jonas (dossier, cession, plaintes, 1889-1898).…
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Cote : 206J/170Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Cession des droits d'exploitation : scénario, sous-titres, contrat de cession des droits d'exploitation…
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Cote : 457J/220Période : 1985 - 2008Extrait de la notice :
…et d'acquisition des films, catalogues, contrats de cession des droits d'auteurs.…
…Cession des droits des films : correspondance, contrats et conventions de coproduction, notes manuscrites…
…notices d'entrée aux Archives Départementales de la Seine-Saint-Denis, bordereaux de versement, état de cession…
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Cote : 3U/2/56 Période : 1816 - 1922Extrait de la notice :
…Crépon : Georges Villedieu successeur de Adrien Trard (dossier de cession, 1891).…
…Colleville-sur-Orne : Jules Denoël successeur de Victor Lefrançois (dossier de cession, plaintes, 1889…
…Livry : Amédée Gilles successeur de Arsène Maubant (dossier, cession, plaintes, 1887-1896).…
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Cote : 3282W/38Période : 1986 - 1999Extrait de la notice :
…Acte de cession du terrain à la chambre de commerce et d'industrie, bail, délibération, états liquidatifs…
…Ecole supérieure de commerce ; terrains : cession, location…
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Cote : 259J/8Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…1996 : projet de cession des laboratoires Lutsia, projet de cession de produit des laboratoires Diamant-Urbanyl…