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Cote : 76 J 123Période : 1690 - 1795Fonds : 76 J - Fonds Bernard de VogüéExtrait de la notice :
…Cession…
…Cession…
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Cote : 2295 W 347Période : 2000 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
…Cession des paiements jusqu'au plan de cession…
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Cote : 40 COL 410Période : 1765 - 1765Extrait de la notice :
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture. Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
…Cession de terrain. Construction de forts ou de maisons. Agriculture. Cession des prisons de la Madeleine. Naufrages. Montant des coutumes.…
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Cote : H Dépôt 557/187Période : 1818 - 1969Extrait de la notice :
…Acquisition et cession…
…Acquisition et cession…
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Cote : 3 H 842Période : 1406 - 1509Extrait de la notice :
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus par droit de mainmorte audit prieuré, moyennant…
…Mainmorte ; cession d'héritage.…
…II, p. 555 : cession par Poinsard de Milleroncourt, prieur de Fougent (Haute-Saône), d'héritages venus par droit de mainmorte audit prieuré, moyennant…
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Cote : MAR 53Période : 1855 - 1856Extrait de la notice :
…Cession de locaux…
…Cession de locaux…
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Cote : 2295 W 384Période : 2008 - 2012Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : 2295 W 398Période : 2005 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de cession…
…Plan de cession…
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Cote : 52 F 60Période : 1767 - 1767Fonds : 52 F - Fonds BlanchetonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th. G, comme veuve de J.B.F.…
…Cession de rente.…
…Présentation du contenu Contrat de cession (28 janvier 1767) à la charge de J.L.Th. G, comme veuve de J.B.F.…
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Cote : 2 O 697/33Période : 1900 - 1934Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…
…Présentation du contenu Amodiation, cession d'actions de chasse : rapports, actes de cession, extraits du registre des délibérations, état des sommes dues…