-
Période : 1940Extrait de la notice :
…Champion de Runello pour l'agrandissement de la préfecture : pièces à l'appui (1663 à l'an IX), acte du 19 novembre 1833 1663-1833 Cession de la mitoyenneté…
…du mur séparant le jardin de la préfecture à M. de Pontbriand 1861-1895 Cession pour alignement à la ville de SaintBrieuc 30 juin 1894 Demande de…
…cession de droit de passage par M.…
-
Période : 1166 - 2019Extrait de la notice :
…modalité d'entrée correspond à un statut juridique spécifique : - le don correspond à une remise de documents au service d'archives résultant d'une cession…
…modalité d'entrée correspond à un statut juridique spécifique : - le don correspond à une remise de documents au service d'archives résultant d'une cession…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…1849), demande d'achèvement de la caserne (1864), caserne des Ursulines (18141892), manutention militaire (1885-1891), caserne de la Gare (1887-1888), cession…
-
Période : 1946Extrait de la notice :
…Taxes départementales et communales 1928-1931 Rôles de cession, taxes spéciales sur le chiffre d'affaire (état des sommes imposées) 1926-1934 Etat…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…inscription à l'inventaire supplémentaire et classement. travaux (constructions nouvelles, aménagement des sites, électrification ... ), abattages d'arbres, cession…
-
Période : 1790 - 1949Extrait de la notice :
…-Biens communaux (suite) et mobilier -Acquisition et échanges pour rectification de la voirie ; cession gratuite à la commune de 1 'emplacement de l'école…
…d'aménagement 1851-1939 Monuments aux morts 1920-1921 : construction Questionnaire relatif aux b@timents 1878 communaux Biens communaux Aliénations cession…
…1 plan 1897, 4 plans 1913, 4 plans 1931) la pompe à 1928 Biens communaux A 1 i énat ions : ventes, cessions, adjud ications de terrains communaux, cession…
-
Période : 1940Extrait de la notice :
…Dinan: procèsverbal de translation du 9 juillet 1810, correspondance (an IX-1849) 1 M 410 Érection de la statue d 1Ernest Renan à Tréguie1·. 1902-1923 Cession…
-
Période : 1818 - 1940Extrait de la notice :
…Saisie arrêt et cession des salaires: 3 K 124 (desc. libre). Saisies de meubles pour paiement de contributions : 3 K 4 (desc. libre).…