-
Cote : B-0065364/1Période : 1898 - 1991Fonds : Service des DomainesExtrait de la notice :
…Cession en vue de la création du musée d'Orsay (1898-1982) ; cession à l'agence internationale pour le…
…1983-1986) ; cession de l'immeuble de la maréchale de Lattre de Tassigny (1971-1972) ; cession d'un droit…
…) (1961-1963) ; cession de terrains à la ville de Rueil-Malmaison (1987-1989) ; cession de terrain pour…
-
Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
-
Cote : B-0069154/2Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Cession SEEM - Cogéman : protocole de cession des actions de la SEEM à Cogéman, signé le 9 novembre 2000…
…Perspective cession SEEM. - Proposition d'acquisition du SEEM par les sociétés Soffimat et Hydro Québec…
…International, associés : protocole de cession des actions de la SEEM à la société Soffimat (27 juin…
-
Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
-
Cote : 7 W 419Période : 1940 - 1963Extrait de la notice :
…, marches, avenants, procès-verbaux de réception ou cession, tarifs, inventaires.…
…Présentation du contenu Acquisition, cession, recensement : notes rapports, états, devis, appels d'offres…
-
Cote : 46 J 346Période : 1949 - 1965Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Généralités, cession.…
-
Cote : 1 E 42Période : 1391 - 1492Extrait de la notice :
…Bail à fief 1391 Cession 1492.…
-
Cote : B-0069165/1Période : 1918 - 1928Extrait de la notice :
…Cession de wagons (1919-1928) ; cession de chevaux provenant de l'armée américaine (1919-1928) ; avances…
…ravitaillement (1919-1921) ; convention du 24 juillet 1919 relative aux avances pour fourniture militaires et cession…
-
Cote : 6 O W 1524Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Acte administratif de cession…
-
Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…