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Cote : 19 J 169Période : 1515 - 1515Extrait de la notice :
…Cession…
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Cote : 7 S W 4854Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…2ème cession…
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Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 1261 W 72Période : 1976 - 1984Fonds : Aménagement de Méjannes-le-Clap, du hameau de Camprieu - Site du Pont du Gard (1932-1998) - 1261 WExtrait de la notice :
…Cession à des particuliers…
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Cote : E DÉPÔT 104/106Période : 1819 - 1938Extrait de la notice :
…Terrains, acquisition, cession, servitude…
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Cote : 6 O W 1524Période : 1974 - 1977Extrait de la notice :
…Acte administratif de cession…
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Cote : AMM 25Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Contrats de cession des droits.…
…Présentation du contenu Photocopies de contrats de cession des droits d'adaptation audiovisuelle, autorisations…
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Cote : 1 Y 48-50Période : 1799 - 1942Extrait de la notice :
…Acquisition et cession d'objets mobiliers…
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Cote : 1588 W 54Période : 1981 - 2013Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations du travail…
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