-
Cote : 1 J 30Période : 1477 - 1625Extrait de la notice :
…Cession, reconnaissance de dettes, office de lieutenant du procureur du roi au Mas-d'Agenais.…
…Cession…
…Présentation du contenu Cession par Jacques de Noyer, écuyer, sieur de Dugou à Jean Villeneuve, marchand…
-
Période : 1942 - 2008Extrait de la notice :
…Cession des rémunérations…
…Cession des rémunérations…
-
Cote : 2644 W 56Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Projet de cession du service.…
…Projet de cession du service.…
-
Cote : 1373 W 6Période : 1942 - 1962Extrait de la notice :
…Cession étude de huissiers à Labenne.…
…Cession étude de huissiers à Labenne.…
-
Période : 1993 - 2014Extrait de la notice :
…Construction, entretien et cession de l'usine…
…Construction, entretien et cession de l'usine…
-
Cote : 1330 W 61Période : 1941 - 1968Extrait de la notice :
…Cession des terrains, bâtiments et matériel.…
…Cession des terrains, bâtiments et matériel.…
-
Cote : 601 W 611Période : 1961 - 1970Extrait de la notice :
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
…Arrêtés de cession et ordonnance d'expropriation.…
-
Cote : E DEPOT 331 DD 1Période : 1738 - 1739Extrait de la notice :
…Cession de terrain au sieur Rechède.…
…Cession de terrain au sieur Rechède.…
-
Cote : 1330 W 41Période : 1948 - 1975Extrait de la notice :
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
-
Cote : 1330 W 43Période : 1966 - 1979Extrait de la notice :
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…
…Déclassement, cession des terrains, bâtiments et matériel.…