-
Cote : 1398 W 25Période : 1991 - 1992Fonds : Tribunal d'instance de VannesExtrait de la notice :
…Cession des salaires…
…Cession des salaires…
-
Cote : 1566 W 251-252Période : 1953 - 1972Extrait de la notice :
…Achat, cession, location…
…Achat, cession, location…
-
Cote : 4 S 1617 à 1621Période : 1920 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
…Création, cession et suppression.…
-
Cote : 4 S 1723 à 1730Période : 1895 - 1941Extrait de la notice :
…Création, cession et suppression.…
…Création, cession et suppression.…
-
Cote : 1430 W 532Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Suif, collecte et cession.…
…Suif, collecte et cession.…
-
Cote : 61J681/1D1Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…Cession d'un terrain à la commune.…
…Cession d'un terrain à la commune.…
-
Cote : 1430 W 294Période : 1943 - 1945Extrait de la notice :
…Cahiers d'enregistrement des factures, instructions relative aux prix de cession.…
…Cahiers d'enregistrement des factures, instructions relative aux prix de cession.…
-
Cote : 15AL216Période : 1888 - 1919Fonds : 15 AL - Voies de communication, navigation, électrification et postes en Moselle (1871-1918)Extrait de la notice :
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
…Cession d'usoirs (1888-1909). Nettoyage des routes (1907-1919).…
-
Cote : 1HD/B45/6Période : 1789 - 1838Extrait de la notice :
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
…Etats divers concernant la cession de cens aux hospices.…
-
Cote : 2565W10Période : 1974 - 2003Fonds : Commissariat de ForbachExtrait de la notice :
…Cession du patrimoine immobilier.…
…Cession du patrimoine immobilier.…