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Cote : 1498 W 1 à 230 , 1827 W 1 à 71 , 2750 W 1 à 609Période : 1937 - 2008Extrait de la notice :
…Déclaration de cession (1953-1970). Accidents du travail : déclarations (1959-1973).</p> <p>Juridiction civile contentieuse. - Audience (1959-2006).…
…Déclaration de cession (1953-1970). Accidents du travail : déclarations (1959-1973).</p> <p>Juridiction civile contentieuse. - Audience (1959-2006).…
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Cote : 1510 W 1 à 108 , 1550 W 1 à 24 , 1675 W 1 à 29 , 1696 W 1128 à 1128 , 1776 W 1 à 15 , 1846 W 1 à 41 , 2001 W 1 à 81 , 2084 W 1 à 71 , 2237 W 1 à 29 , 2261 W 1 à 47 , 2365 W 1 à 37 , 2499 W 1 à 78 , 2836 W 1 à 26 , 2939 W 1 à 42 , 3017 W 1 à 71 , 3060 W 1 àPériode : 1945 - 2017Extrait de la notice :
…Déclaration de cession (1959-1963). Déclarations d'appel (1979). Prestations de serment (1984-1988). Pactes civils de solidarité (1999-2012).…
…Déclaration de cession (1959-1963). Déclarations d'appel (1979). Prestations de serment (1984-1988). Pactes civils de solidarité (1999-2012).…
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Cote : 2253 W 1 à 373 , 1257 W 1 à 27 , 1258 W 1 à 13 , 1259 W 1 à 190 , 1260 W 1 à 251 , 1264 W 1 à 41 , 1265 W 1 à 15 , 1267 W 1 à 164 , 1419 W 1 à 173 , 1472 W 1 à 92 , 1523 W 1 à 81 , 1562 W 1 à 53 , 1649 W 1 à 74 , 1696 W 1124 à 1127 , 1697 W 1 à 85 , 1772 WPériode : 1937 - 2010Extrait de la notice :
…Déclaration de cession (1961-1969, 1987). Consentements à adoption (1982-1984). Nationalité (1949-2001). Prestations de serment (1947-2001).…
…Déclaration de cession (1961-1969, 1987). Consentements à adoption (1982-1984). Nationalité (1949-2001). Prestations de serment (1947-2001).…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 517Période : 1636 - 1652Extrait de la notice :
…Marguerite de Jésus-Maria Chrestien; — 28 août; signification aux consuls de Montferrand de la cession faite (St-Denis, 5 août 1649), par Pierre de la…
…, rue et paroisse S'-Paul, moyennant 20,000 liv. ; de la rente de 1,111 liv. 2 s. 2 den., due audit La Bruyère, par la ville de Montferrand, et de la cession…
…Marguerite de Jésus-Maria Chrestien; — 28 août; signification aux consuls de Montferrand de la cession faite (St-Denis, 5 août 1649), par Pierre de la…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 294Période : 1611 - 1612Extrait de la notice :
…Valette; métayer de feu Antoine Gras Lancement qui a fait la « misérable cession de biens », 13 liv. 1 s. 6 den.; — f° 32 v°; autres deniers comptés et…
…Valette; métayer de feu Antoine Gras Lancement qui a fait la « misérable cession de biens », 13 liv. 1 s. 6 den.; — f° 32 v°; autres deniers comptés et…
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Cote : E-dépôt 113 II BB 74Période : 1649 - 1649Extrait de la notice :
…Gras était porteur; — 20 juillet; il sera formé opposition à la cession de Montferrand au duc de Bouillon; — 13 août; les consuls sont avoués des frais…
…Gras était porteur; — 20 juillet; il sera formé opposition à la cession de Montferrand au duc de Bouillon; — 13 août; les consuls sont avoués des frais…
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Cote : E-dépôt 113 II DD 16Période : 1615 - 1621Extrait de la notice :
…Chappard, fontainier à Clermont, son avis sur la cession d’un pouce d’eau que la ville a l’intention de faire aux dames de Sainte-Marie, afin de ne rien…
…Chappard, fontainier à Clermont, son avis sur la cession d’un pouce d’eau que la ville a l’intention de faire aux dames de Sainte-Marie, afin de ne rien…
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Cote : E-dépôt 113 II AA 41Période : 1585 - 1586Extrait de la notice :
…présenteront leurs rapports; il y aura à ratifier divers frais pour le recouvrement de 2,500 écus dus au Pays par Vidal-Bourrel, de Mende, en vertu d’une cession…
…présenteront leurs rapports; il y aura à ratifier divers frais pour le recouvrement de 2,500 écus dus au Pays par Vidal-Bourrel, de Mende, en vertu d’une cession…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 46Période : 1566 - 1610Extrait de la notice :
…somme de 1.128 liv. 8 s. en laquelle il était tenu envers noble Charles du Lac, contrôleur général de l’artillerie de France, et dont ledit Pelisson a eu cession…
…somme de 1.128 liv. 8 s. en laquelle il était tenu envers noble Charles du Lac, contrôleur général de l’artillerie de France, et dont ledit Pelisson a eu cession…
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Cote : E-dépôt 113 II FF 27Période : 1551 - 1556Extrait de la notice :
…passer procuration ; les officiers du bailliage doivent passer procuration à M Victor Lozoux, procureur au Parlement et déclarer qu’ils ont agréable la cession…
…passer procuration ; les officiers du bailliage doivent passer procuration à M Victor Lozoux, procureur au Parlement et déclarer qu’ils ont agréable la cession…
