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Cote : 1370/W/81Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Financement par cession d'actifs.…
…Financement par cession d'actifs.…
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Cote : 1530/W/141Période : 2002 - 2010Extrait de la notice :
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
…Cession de l'hôpital Debrousse à la ville de Lyon.…
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Cote : ET/15 à 16Période : 1778 - 1912Extrait de la notice :
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
…Cession des droits sur l'œuvre musicale de Rousseau aux Enfants trouvés.…
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Cote : 1581/W/1Période : 1997 - 2007Extrait de la notice :
…Concession de logement et délégation aux directeurs d'établissement (1997-2003) ; projet de cession des bâtiments du siège, îlot Victoria (1999-2000) ;…
…hôpitaux par l'État (2001) ; sectorisation du service psychiatrique de l'hôpital Paul-Brousse (2003-2006) ; mise à disposition de locaux à l'INSERM (2005) ; cession…
…Concession de logement et délégation aux directeurs d'établissement (1997-2003) ; projet de cession des bâtiments du siège, îlot Victoria (1999-2000) ;…
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Cote : 1352/W/130Période : 1802 - 1951Extrait de la notice :
…notes sur l'histoire et le fonctionnement de l'établissement, règlements intérieurs (an X [1801-1802], an XI [1802-1803], 1936), dossier sur le projet de cession…
…notes sur l'histoire et le fonctionnement de l'établissement, règlements intérieurs (an X [1801-1802], an XI [1802-1803], 1936), dossier sur le projet de cession…
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Cote : TR/11Période : 1552 - 1553Fonds : Hôpital de la TrinitéExtrait de la notice :
…Bail conclu avec l'hôpital Sainte-Catherine pour un jardin attenant au cimetière de la Trinité, moyennant 25 l. tournois de rente annuelle, 4 mai 1552 ; cession…
…Bail conclu avec l'hôpital Sainte-Catherine pour un jardin attenant au cimetière de la Trinité, moyennant 25 l. tournois de rente annuelle, 4 mai 1552 ; cession…
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Cote : 834/FOSS/69Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Arrêt du parlement de Paris portant cession à l'Hôpital général des droits de marque et de contrôle sur les cartes, les tarots et les dés.…
…Arrêt du parlement de Paris portant cession à l'Hôpital général des droits de marque et de contrôle sur les cartes, les tarots et les dés.…
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Cote : TR/5Période : 1224 - 1224Fonds : Hôpital de la TrinitéExtrait de la notice :
…Cession par le prieur de Saint-Martin-des-Champs, au profit des religieux de l'hôpital de la Trinité, de deux arpents de terre tenant aud. hôpital, moyennant…
…Cession par le prieur de Saint-Martin-des-Champs, au profit des religieux de l'hôpital de la Trinité, de deux arpents de terre tenant aud. hôpital, moyennant…
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Cote : ET/15Période : 1778 - 1788Extrait de la notice :
…. - [64-64bis] Cession et transport en faveur de Benoit des droits de Thérèse Levasseur, veuve de Rousseau, sur les manuscrits musicaux de son défunt mari…
…. - [64-64bis] Cession et transport en faveur de Benoit des droits de Thérèse Levasseur, veuve de Rousseau, sur les manuscrits musicaux de son défunt mari…
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Période : 1874 - 1971Extrait de la notice :
…La crise industrielle de 1885-1890 entraîne la cession de l’usine de Bacalan à Bordeaux.…
…LALON Charles, banquier à Paris, cession de l’exploitation de l’usine de Bacalan (13 avril 1882).…
…Meehanit metal corporation, cession de licence exclusive (1950-1966). National Forge, cession de licence (1966).…