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État civil

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data.culture.fr : état civil

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  • Registres paroissiaux et d'état civil (4 E)
    Cote : 4 E 1001-1334 ; 4 E 1 1-56 ; 4 E 2 1-37 ; 4 E 3 1-31 ; 4 E 4 1-17 ; 4 E 5 1-18 ; 4 E 6 1-30 ; 4 E 7 1-15 ; 4 E 8 1-17 ; 4 E 9 1-28 ; 4 E 10 1-19 ; 4 E 11 1-14 ; 4 E 12 1-15 ; 4 E 13 1-20 ; 4 E 14 1-25 ; 4 E 15 1-20 ; 4 E 16 1-21 ; 4 E 17 1-20 ; 4 E 18 1-15
    Période : 1656 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Le fonds est constitué des registres paroissiaux, des registres d'état-civil, des tables décennales et…

    …paroissiaux concernent les actes de baptêmes, mariages et sépultures, tandis que les registres d'état-civil…

    …Registres d'état civil : Depuis 1792, le décret de l'Assemblée nationale du 20 septembre 1792 définit…

  • Archives de la commune de Soorts-Hossegor (E dépôt 304)
    Cote : E DEPOT 304 1 G 1 ; E DEPOT 304 1 N 1 ; E DEPOT 304 2 D 1-3 ; E DEPOT 304 2 G 1 ; E DEPOT 304 E 1-15 ; E DEPOT 304 GG 1-7
    Période : 1695 - 1938
    Extrait de la notice :

    …Registres d'état civil (1853-1892).…

    …modalités d'entrée Dépôt : 1er dépôt de 0,57 ml puis entrée n°3634 du 29 octobre 2019 (15 registres d'état civil…

  • Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan (1397 W)
    Cote : 1397 W 1-135
    Période : 1960 - 2003
    Extrait de la notice :

    …pas spécialement attribués par la loi à une autre juridiction civile, - l'état des personnes : état civil…

  • Fonds Jean Carrère (141 J)
    Période : 1963 - 2010
    Extrait de la notice :

    …état civil…

    …état civil…

  • Archives de la commune d'Angoumé (E dépôt 3)
    Période : 1692 - 1969
    Extrait de la notice :

    …état civil…

    …état civil…

  • Archives de la commune de Donzacq (E dépôt 90)
    Période : 1629 - 1959
    Extrait de la notice :

    …Registres d'état civil (1793-1892). Délibérations de la communauté (1760-1809).…

    …d'entrée Dépôt de décembre 1986, complété par l'entrée n°3867 du 19 septembre 2023 (34 registres d'état civil…

  • Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan (1129 W)
    Cote : 1129 W 1-131
    Période : 1946 - 1983
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Les documents restant dans ce fonds concernent essentiellement les rectifications d'état-civil…

  • Dossiers des enfants de l'Assistance publique et de l'ASEnés entre 1940 et 1975(232 W, 263 W, 1127 W, 1544 W)
    Période : 1905 - 1999
    Extrait de la notice :

    …d'enfants abandonnés et adoptés, ceux-ci sont classés par année de naissance de l'enfant et à son état civil…

    …d'enfants abandonnés et adoptés, ceux-ci sont classés par année de naissance de l'enfant et à son état civil…

  • Assistance sociale (3 X)
    Période : 1790 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers individuels d'admission à l'assistance peuvent être composés d'extrait d'Etat-civil de la…

  • Répertoire numérique de la série M
    Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97
    Extrait de la notice :

    …Il n'oubliera pas que les registres d'Etat civil des greffes des tribunaux de plus de cent ans de date…

    …nominatives n'ont été conservées que pour tes recensements de 1891 à 1936 ; les tables décennales d'Etat civil…

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