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Cote : 2104 W 250Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
…Alimentation en eau potable, groupe sceiaife.…
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Cote : 2104 W 292Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
…Compte de gestion ; travaux : alimentation en eau potable ; contrats de prêt.…
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Cote : 2093 W 388Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
…potable, assainissement ; convention pour adduction d'eau potable ; statuts du Syndicat des eaux et de l'assainissement du sud…
…traitements, indemnités, cotisations ; vente de terrain, subvention pour remboursement de prêt de 30 ans ; travaux : adduction d'eau…
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Cote : 2104 W 80Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie.…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie.…
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Cote : 2104 W 111Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : eau potable ; contrat de prêt.…
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Cote : 2093 W 397Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
…Traitements, indemnités, cotisations ; recensement, décret de naturalisation ; travaux : adduction d'eau potable, assainissement…
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Cote : 2104 W 353Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voirie…
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Cote : 2093 W 303Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; cessions en eau ; travaux : alimentation en eau potable.…
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Cote : 2104 W 190Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, église, voirie rurale, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 269Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
…Régie électrique d'Erôme, Régie électrique de Gervans, S.I d'alimentation en eau potable ; de défense contre les crues de la Veaune…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, voirie ; état des redevances.…
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Cote : 2104 W 245Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, adduction d'eau potable ; concessions dans…
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Cote : 2093 W 215Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
…Traitements, indemnités, cotisations ; acquisitions.de terrains ; travaux : adduction d'eau, alimentation en eau potable ; état…
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Cote : 2093 W 313Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : construction d'eau réservoir d'eau potable, chemins, chaussée…
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Cote : 2104 W 291Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; contrat de prêt ; redevances…
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Cote : 2093 W 69Période : 1970 - 1972Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
…Compte de gestion ; travaux : mise en état des voies communales, alimentation en eau potable, voirie, électrification rurale.…
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Cote : 2093 W 176Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; rôle des redevances ( 1970…
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Cote : 2104 W 97Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable, électrification…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : assainissement, alimentation en eau potable, électrification…
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Cote : 2104 W 20Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable ; rôle…
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Cote : 2104 W 183Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, cimetière ; contrat…
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Cote : 2093 W 213Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
…Comptes de gestiçon ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable ; achat de trois caravanes,…
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Cote : 2093 W 252Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : réseau d'irrigation, alimentation en eau potable, extension…
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Cote : 2093 W 204Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, adduction d'eau, voirie ; concessions…
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Cote : 2104 W 95Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable, éclairage public, téléphone…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, assainissement, eau potable, éclairage public, téléphone…
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Cote : 2093 W 230Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
…S.I. d'assainissement Municipal et d'action touristique, S.I. d'alimentation en eau potable du Pont de l'Isère, S.I. d'irrigation…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, chemins touristiques, canalisations…
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Cote : 2104 W 262Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ; cessions…
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Cote : 2104 W 212Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, cimetière, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 230Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
…potable ; rôle des eaux.…
…traitements, indemnités, cotisations ; travaux : éclairage public, entretien de l'alambic communal, voirie , alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 206Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, bâtiments scolaires, alimentation en eau potable,…
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Cote : 2093 W 157Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
…Comptes de gestion; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, voirie, alimentation eau potable ;…
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Cote : 2104 W 228Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
…potable.…
…cotisations ; travaux : éléctrification rurale, voirie, éclairage public, assainissement, réfection de salle de classe, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 71Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable, construction d'un…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : branchement en alimentation en eau potable, construction d'un…
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Cote : 2093 W 410Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
…potable, extension du réseau.…
…Compte de gestion ; acquisition matériel de transport, de mobilier, de tractopelle ; achat de terrain ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 314Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
…potable ; vente de coupe de bois .…
…concessions dans cimetière ; redevance assainissement ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 253Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
…Assainissement, voirie, électrification rurale, alimentation en eau potable, éclairage public, mairie de Saint-Uze, collège de…
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Cote : 2104 W 169Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
…Comptes de. gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie ; alimentation en eau potable, électrification rurale…
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Cote : 2104 W 26Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : mairie, alimentation en eau .potable, assainissement ; redevances…
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Cote : 2104 W 234Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, alimentation en eau potable, voies…
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Cote : 2093 W 358Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; rôle des eaux ; travaux : branchement eau potable ; réfection mur de…
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Cote : 2093 W 167Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
…potable.…
…l'eau ; échange d'immeubles ; contentieux ; travaux : agrandissement du cimetière communal, adduction d'eau, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 179Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
…Compte de gestion ; travaux : construction d'un groupe scolaire, voirie, alimentation en eau potable, électricité à la place publique…
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Cote : 2093 W 208Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
…SI. d'adduction d'eau potable de la Veaune.…
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S.I. pour le personnel, des eaux de Rochefort-Samson, pour l'aménagement du bassin de la Barberolle.Cote : 2104 W 19Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, tranchées et canalisations ;…
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Cote : 2104 W 193Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
…Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : électrification rurale, école, PTT, alimentation en eau potable…
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Cote : 2093 W 352Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
…potable, construction du Hall des sports, école, église.…
…traitements, indemnités, cotisations ; redevance eau et assainissement ; concessions dans cimetière ; travaux alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 185Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; arrêtés de nomination ; travaux : alimentation en eau potable, chemin…
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Cote : 2104 W 261Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : toiture de l'église, voirie, alimentation en eau potable…
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Cote : 2104 W 222Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : alimentation en eau potable, ouverture de la route pastorale…
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Cote : 2093 W 327Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
…potable à Barnave.…
…nomination ; travaux : voirie ; cession d'immeuble ; redevances pour l'eau ; concession de cimetière ; travaux : alimentation en eau…
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Cote : 2093 W 325Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
…potable, voirie.…
…travaux assainissement, plomberie ; ouverture de piste forestière, installation d'un réémetteur de télévision, alimentation en eau…
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Cote : 2104 W 62Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…
…Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : voirie, alimentation en eau potable, réparation de l'église…