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Période : 1930 - 1957Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…du 30 décembre 1928 relative à la restauration des chemins vicinaux et les travaux d’adduction d’eau potable…
…de l’Etat aux communes Prêts pour la réfection des chemins vicinaux et les travaux d’adduction d’eau potable…
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Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Directeur général de la Caisse Financement des travaux des Dépôts et Consignations d'alimentation en eau potable…
…Directeur général de la Caisse Financement des travaux des Dépôts et Consignations d'alimentation en eau potable…
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Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…de DENNEY et de VETRIGNE (Territoire de Belfort) Caisse des Dépôts et Travaux d'alimentation en eau potable…
…PRÊT DPH 97559 1964 Syndicat des eaux de la Caisse des Dépôts et Travaux d'alimentation en eau potable…
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Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Nouvelle du Grand Melun (Seine-et-Marne) Caisse des Dépôts et Consignations Travaux d'adduction d'eau potable…
…Adduction d'eau potable…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable…
…Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable…
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Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…des agglomérations Le relèvement des eaux-vannes et l'assainissement des villes A l'étranger: L'eau potable…
…présentant un caractère artistique Les règlements de voirie dans les cités rurales L'alimentation en eau potable…
…des agglomérations Le relèvement des eaux-vannes et l'assainissement des villes A l'étranger: L'eau potable…
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Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Adduction d'eau potable…
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Période : 1948 - 1989Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Adduction d'eau potable…
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Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…des plans de forêts (1853-1879) en F10 1915, les subventions aux communes pour l'alimentation en eau potable…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…-1985 73 J 883 Police d’assurance contre l’incendie. 1959 57 73 J 884 Projet d’adduction d’eau potable…
…Alimentation en gaz et eau potable, évacuation des eaux pluviales : rapports, conventions, correspondance…
…-1985 73 J 883 Police d’assurance contre l’incendie. 1959 57 73 J 884 Projet d’adduction d’eau potable…