Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Eau potable

Source :

data.culture.fr : eau potable

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Bordereau de versement de la sous-série 2052 W

Cote : 2052 W 1-33

Période : 1941 - 1988

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Routes nationales et départementales, 1941-1988 ; adductions d'eau potable, 1954-1960 ; équipement hydraulique, 1950-1957 ; télécommunications…

…Présentation du contenu Routes nationales et départementales, 1941-1988 ; adductions d'eau potable, 1954-1960 ; équipement hydraulique, 1950-1957 ; télécommunications…
Bordereau de versementde la sous-série1707 W

Cote : 1707 W 1-103

Période : 1968 - 1999

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et assainissement, 1968-1998 ; voirie rurale, 1985-1999 ; voirie connexe au remembrement, 1992…

…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et assainissement, 1968-1998 ; voirie rurale, 1985-1999 ; voirie connexe au remembrement, 1992…
Bordereau de versement de la sous-série 1798 W

Cote : 1798 W 48-50

Période : 1996 - 2003

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Dossiers de subventions : Adductions d'eau potable et assainissement, 1991-2004 ; petit patrimoine, 1996-2003 ; réabilitation de…

…Présentation du contenu Dossiers de subventions : Adductions d'eau potable et assainissement, 1991-2004 ; petit patrimoine, 1996-2003 ; réabilitation de…
Commune de Chamigny

Cote : 500EDT

Période : 1752 - 1988

Extrait de la notice :

…A noter également de nombreuses archives traitant de l'électrification et de l'adduction d'eau potable.…

…A noter également de nombreuses archives traitant de l'électrification et de l'adduction d'eau potable.…
Commune de Montceaux-lès-Provins

Cote : 347EDT

Période : 1834 - 1993

Extrait de la notice :

…pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1834 à 1981, ainsi qu'un dossier complet sur l'installation de l'eau…

…potable dans la commune.…

…pièces notables, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1834 à 1981, ainsi qu'un dossier complet sur l'installation de l'eau…
Bordereau de versement de la sous-série 1806 W

Cote : 1806 W 14-16

Période : 1995 - 2004

Extrait de la notice :

…des réseaux téléphoniques, 1998-2005 ; chantiers de jeunes, 2002-2004 ; logements locatifs, 2001-2005 ; lotissements communaux, 2001-2005 ; adduction d'eau…

…potable et assainissement, 2001-2005.…

…des réseaux téléphoniques, 1998-2005 ; chantiers de jeunes, 2002-2004 ; logements locatifs, 2001-2005 ; lotissements communaux, 2001-2005 ; adduction d'eau…
Bordereau de versement de la sous-série 1797 W

Cote : 1797 W 1-201

Période : 1967 - 2004

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Chemins communaux, 1986-2002 ; aménagements communaux, 1982-2001 ; voirie rurale connexe au remembrement, 1987-2001 ; adduction d'eau…

…potable et assainissement, 1967-2003 ; bâtiments sanitaires (dossiers gardés par la DDASS, service tutelle équipement), 1991-2004 ; ordures ménagères,…

…Présentation du contenu Chemins communaux, 1986-2002 ; aménagements communaux, 1982-2001 ; voirie rurale connexe au remembrement, 1987-2001 ; adduction d'eau…
Bordereau de versement de la sous-série 1793 W

Cote : 1793 W 38-57

Période : 1992 - 2002

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998…

…Présentation du contenu Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998…
Bordereau de versement de la sous-série 1897 W $

Cote : 1897 W 1-270

Période : 1972 - 2008

Extrait de la notice :

…Présentation du contenu Adduction d'eau potable et assainissement, 1982-2007 ; aménagements pastoraux, 1972-2005 ; bâtiments sanitaires, 1981-2008 ; travaux…

…Présentation du contenu Adduction d'eau potable et assainissement, 1982-2007 ; aménagements pastoraux, 1972-2005 ; bâtiments sanitaires, 1981-2008 ; travaux…
Commune de Villeneuve-le-Comte

Cote : 80EDT

Période : 1802 - 1984

Extrait de la notice :

…À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification…

…À cela s'ajoutent également l'atlas cadastral de 1831, ainsi que des documents évoquant l'alimentation en eau potable de la commune et son électrification…

Eau potable

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