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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
…EAU POTABLE…
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 2011W 1-2011W110Période : 1859 - 1974Extrait de la notice :
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
…EAU POTABLE…
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux…
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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG). Commission départementale des carrières. Plaintes pour bruit.…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
…eau potable…
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
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Cote : 1635W 1-1635W932Période : 1849 - 1971Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
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Cote : 4 N 38Période : 1879 - 1880Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…