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Cote : 2570W 1-2570W28Période : 1966 - 1974Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…EAU POTABLE…
…2570W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Alimentation en eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin…
…eau potable…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…eau potable…
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
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Cote : 3449W 1-3449W28Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
…Assainisssement et alimentation en eau potable. Voirie. Hydraulique agricole.…
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Cote : 2011W 1-2011W110Période : 1859 - 1974Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
…Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale,…
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Cote : 2902W 1-2902W37Période : 1970 - 1986Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
…Eau potable. Carrières. Taxe parafiscale sur les granulats (TPG).…
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Cote : 1635W 1-1635W932Période : 1849 - 1971Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
…Alimentation en eau potable. Assainissement. Etudes hydrauliques.…
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Cote : 4 N 166Période : 1889 - 1934Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…