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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Création d'un service de distribution d'eau potable à Beynost (1908-1909). Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
…eau potable…
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Cote : 1943 WPériode : 1989 - 1997Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
…eau potable…
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 4 N 39Période : 1892 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 1688 WPériode : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970).…
…Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).…
…eau potable…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
…eau potable…
…Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
…eau potable…
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin] (1904-1907), Seyssel (1924-1933).…
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Cote : 2 O 2Période : 1817 - 1944Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 2120 WPériode : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.…
…TAILLANCOURT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE]…
…eau potable…
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Cote : 2386 WPériode : 1976 - 2011Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…