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Cote : 2479 W 1-133Période : 1908 - 2010Extrait de la notice :
…Adduction eau potable…
…EAU POTABLE…
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Cote : 1943 WPériode : 1989 - 1997Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : dossiers techniques et correspondance.…
…eau potable…
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Cote : 5WP/106/1Période : 1933 - 1961Fonds : Urbanisme et travauxExtrait de la notice :
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : hygiène publique : alimentation en eau potable, surveillance...…
…EAU POTABLE…
…SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE : hygiène publique : alimentation en eau potable, surveillance : correspondance…
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Cote : 2120 WPériode : 1993 - 2002Extrait de la notice :
…Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés…
…eau potable…
…TAILLANCOURT [SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE]…
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Cote : 1997 WPériode : 1940 - 1980Extrait de la notice :
…aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable…
…eau potable…
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Cote : 3 U 4485Période : 1904 - 1933Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Adduction d'eau et réservoir d'eau, alimentation en eau potable des communes d'Avrillat [hameau de Poncin…
…eau potable…
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Cote : 1688 WPériode : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Prises d'eau potable : plans (1958-1965), dossiers techniques (1940-1970).…
…Prises d'eau potable, déversement des eaux usées : programmes d'Etat (1966-1969).…
…eau potable…
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Cote : 2124 WPériode : 1913 - 2003Extrait de la notice :
…Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet…
…eau potable…
…LANEUVILLE-SUR-MEUSE [SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE]…
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Cote : 3 U 6249Période : 1908 - 1928Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…eau potable…
…Alimentation en eau potable de Montanay (1926-1928).…
…Création d'un service d'eau potable à Vonnas (1909-1910).…
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Cote : 4 N 38-39Période : 1879 - 1892Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…eau potable…