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Cote : 31 Fi 2425Extrait de la notice :
…EAU POTABLE…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…eau potable…
…, 1915-1916, 1927-1932) ; délibérations, circulaires, arrêtés, correspondance (1840-1941). 1840-1962 E DEP 032/3 O 02 Alimentation de la commune en eau…
…potable, acquisition, captation et gestion de sources d’eau, travaux d’adduction d’eau et d’assainissement, construction, réparations et entretien de…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…eau potable…
…. – Travaux d'amélioration des captages et de la distribution d'eau potable de Barcelonnette : délibération municipale, acquisition de terrains, arrêté…
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Période : 1583 - 1983Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 2714W6Période : 1961 - 1965Extrait de la notice :
…Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…
…Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…
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Cote : 1 W/CCBA 165Période : 1998 - 2003Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…
…potable, déclaration préalable, actes de sous-traitance (2000), contrat d'assurance (2000, 2003), annonces légales (2000).…
…mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau…
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Cote : 2O/RUE_15Période : 1903 - 1957Extrait de la notice :
…Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable…
…Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable…
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Cote : 1842W181Période : 1937 - 1969Extrait de la notice :
…Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…
…Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…
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Cote : 1 W/SCM 76Période : 1968 - 1973Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…
…Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…
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Cote : 1508W124Période : 1975 - 1986Fonds : Préfecture. EnvironnementExtrait de la notice :
…qualité des eaux superficielles publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers thématiques relatifs à l'eau…
…potable, aux rivières et nappes souterraines, aux zones de baignade : circulaires, arrêtés, instructions, notes, correspondance (1978-1983…
…qualité des eaux superficielles publié par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers thématiques relatifs à l'eau…