Eau potable

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  • Cote : 2714W6
    Période : 1961 - 1965
    Extrait de la notice :

    …Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…

    …Convention EPAD-CEB relative à l'alimentation en eau potable, marché 15-64.…

  • Cote : 1 W/CCBA 165
    Période : 1998 - 2003
    Fonds : 1W/CCBA
    Extrait de la notice :

    …mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau

    potable, déclaration préalable, actes de sous-traitance (2000), contrat d'assurance (2000, 2003), annonces légales (2000).…

    …mandataire SEMOISE : dossier d'analyse des offres (2000), ordres de service, avenants, lettres de notification (1998-2002), lettres de commande dont EDF et eau

  • Cote : 2O/RUE_15
    Période : 1903 - 1957
    Extrait de la notice :

    …Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable

    …Transport d'élèves (1903-1935), travaux (1905-1957), enfants nécessiteux (1912-1950), note sur l'alimentation des différents groupes scolaires en eau potable

  • Cote : 1842W181
    Période : 1937 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…

    …Eaux de la Banlieue de Paris : acte de rétrocession pour l'alimentation en eau potable des communes et de la presqu'île de Gennevilliers (1904). 15, boulevard…

  • Cote : 1 W/SCM 76
    Période : 1968 - 1973
    Fonds : 1W/SCM
    Extrait de la notice :

    …Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…

    …Extension du réseau d'eau potable et protection contre l'incendie au collège : délibérations, plans, marché de gré à gré, procès-verbal de réception de…

  • Cote : 1508W124
    Période : 1975 - 1986
    Extrait de la notice :

    …qualit&#xE9; des eaux superficielles publi&#xE9; par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers th&#xE9;matiques relatifs &#xE0; l'eau

    potable, aux rivi&#xE8;res et nappes souterraines, aux zones de baignade : circulaires, arr&#xEA;t&#xE9;s, instructions, notes, correspondance (1978-1983…

    …qualit&#xE9; des eaux superficielles publi&#xE9; par l'Agence de Bassin Seine-Normandie (1983-1986)<br><br>Dossiers th&#xE9;matiques relatifs &#xE0; l'eau

  • Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …-1950 O. 164 Alimentation en eau potable boulevard de la Libération, groupe H.L.M. 1950-1954 O. 165 O. 166 O. 167 Alimentation en eau potable quartiers…

    …Alimentation en eau potable chemin dit « des Américains », quartier des Plaines (actuelle rue du Général-Eisenhower) : marché Gaston.…

    potable. 1953-1956 O. 171 Extension du réseau d’alimentation en eau potable, 1ère tranche.…

  • Cote : 1508W118
    Période : 1981 - 1993
    Extrait de la notice :

    …la Direction d&#xE9;partementale des affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.) des Hauts-de-Seine (juin 1982)<br>Donn&#xE9;es administratives sur l'eau

    potable distribu&#xE9;e en Ile-de-France &#xE9;dit&#xE9;es par la Direction R&#xE9;gionale des affaires sanitaires et sociales (D.R.A.S.S.) de l'Ile-de-France…

    …<br>R&#xE9;sultats d'&#xE9;tude sur les doses de nitrates et nitrites dans l'eau potable, ing&#xE9;r&#xE9;s par les consommateurs des Hauts-de-Seine, &…

  • Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …servitudes DESCHAMPS, TURCO, JAUFFRET, COLIN, BARAT…, note d’utilité publique, correspondance, délibérations et annexes, pour la pose d’une conduite d’

    …eau potable de O 400 dans le cadre de la 1ère tranche d’eau potable.…

    …eau potable de O 400, 2ème tranche d’eau potable.…

  • Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…

    …, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable

    …Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau

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