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Cote : 348 Edepot 18Période : 1825 - 1911Extrait de la notice :
…Réclamation d’habitants de la rue du Moulin Claudey pour exclusion des points d’alimentation en eau potable…
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Cote : 5487W34Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…taux d'acomptes pour les redevances relatives à la détérioration de la qualité de l'eau et sur l'eau potable…
…taux d'acomptes pour les redevances relatives à la détérioration de la qualité de l'eau et sur l'eau potable…
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Cote : 5487W25Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Jeux Olympiques 1992 » (Etat-Département-Agence de Bassin) : infrastructures d'alimentation en eau potable…
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Cote : 5487W237Période : 1988 - 1996Extrait de la notice :
…Commission, à la qualité des eaux potables de distribution publique, à la protection des captages d'eau potable…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…de O 400, 2ème tranche d’eau potable.…
…de O 400 dans le cadre de la 1ère tranche d’eau potable.…
…note d’utilité publique, correspondance, délibérations et annexes, pour la pose d’une conduite d’eau potable…
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Cote : 5487W105Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…des ouvrages d'épuration industrielle, à l'approche territoriale, aux schémas d'alimentation en eau potable…
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Cote : 5487W109Période : 1995 - 1995Extrait de la notice :
…du 6e Programme d'Intervention de l'Agence – Perspectives d'engagement en matière de ressource d'eau potable…