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Cote : 5 K 132-135Période : 1889 - 1926Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 133Période : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation afin d'assurer un service d'eau…
…potable aux habitants : MASSIGOUX contre la Commune et concessionnnaire des eaux, dossier n°5, 1911-1912 Demande d'indemnité…
…eau potable…
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Cote : 5 K 135Période : 1889 - 1916Extrait de la notice :
…distribution des eaux : PAYSANT (entrepreneur) contre la Commune de Omerville, dossier n°31, 1894-1895 Projet de distribution d'eau…
…potable : Commune de Rambouillet contre GRAVET, dossier n°32, 1891-1896 Demande en règlement de la prime prévue au concours pour l'établissement…
…eau potable…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…Magny-en-Vexin, dossier n°20, 1893-1894 Préjudice causé par suite de malfaçon et d'appareils défectueux dans la distribution d'eau…
…potable : Commune de Magny-en-Vexin contre JOANNES (décédé), dossier n°21, (plans), 1893-1896 Demande en dommages et intérêts pour travaux…
…eau potable…
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Cote : 273CAITM89 - 273CAITM91Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…Eau potable et industrielle.…
…Eau potable et industrielle.…
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Cote : 520CAITM17Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 306CAITM34Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
…Travaux d'alimentation en eau potable.…
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Cote : 1 O 80-81Période : 1912 - 1914Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : enquêtes…
…Alimentation en eau potable : enquêtes…
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Cote : 2503CAITM11Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Affaire relative aux conséquences hydrogéologiques de l'exploitation du secteur 7 de Porcelette sur l'alimentation en eau potable.…
…Affaire relative aux conséquences hydrogéologiques de l'exploitation du secteur 7 de Porcelette sur l'alimentation en eau potable.…