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Cote : 5 K 132-135Période : 1889 - 1926Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 133Période : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation afin d'assurer un service d'eau…
…potable aux habitants : MASSIGOUX contre la Commune et concessionnnaire des eaux, dossier n°5, 1911-1912 Demande d'indemnité…
…eau potable…
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Cote : 5 K 135Période : 1889 - 1916Extrait de la notice :
…distribution des eaux : PAYSANT (entrepreneur) contre la Commune de Omerville, dossier n°31, 1894-1895 Projet de distribution d'eau…
…potable : Commune de Rambouillet contre GRAVET, dossier n°32, 1891-1896 Demande en règlement de la prime prévue au concours pour l'établissement…
…eau potable…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…Magny-en-Vexin, dossier n°20, 1893-1894 Préjudice causé par suite de malfaçon et d'appareils défectueux dans la distribution d'eau…
…potable : Commune de Magny-en-Vexin contre JOANNES (décédé), dossier n°21, (plans), 1893-1896 Demande en dommages et intérêts pour travaux…
…eau potable…
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Cote : EAC6167N4Période : 1905 - 1937Extrait de la notice :
…Adduction d’eau potable…
…Adduction d’eau potable…
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Cote : 1900W 146Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
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Cote : 2260W55Période : 1982 - 1985Extrait de la notice :
…Affermage du service de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de distribution d’eau potable.…
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Cote : 1900W 146Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
…Réseau de distribution de l’eau potable. - Aamélioration.…
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Cote : 2260W36Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W73-74Période : 1999 - 2007Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W161Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W162Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W166Période : 1972 - 1997Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W171Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W181Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W183Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W205Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W211Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable.…
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Cote : 2260W118Période : 1993 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1999). Réseau d’alimentation en eau potable et défense incendie, renforcement (1998-2003).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1999). Réseau d’alimentation en eau potable et défense incendie, renforcement (1998-2003).…
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Cote : 2260W180Période : 1989 - 2000Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1989-1999). Réseau, extension (1998-2000).…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1989-1999). Réseau, extension (1998-2000).…
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Cote : 2260W232Période : 1996 - 2004Extrait de la notice :
…Service public de distribution d’eau potable…
…Service public de distribution d’eau potable…
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Cote : 2260W287Période : 1994 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1994-2005). Golf de Prunevelles, alimentation en eau (1995-1999).…
…Alimentation en eau potable…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1994-2005). Golf de Prunevelles, alimentation en eau (1995-1999).…
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Cote : 2260W296-297Période : 1976 - 1998Extrait de la notice :
…Station de traitement de l’eau potable d’Issans…
…Station de traitement de l’eau potable d’Issans…
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Cote : 1900W 149Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
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Cote : 2260W79Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (2004-2005).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (2004-2005).…
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Cote : 2260W165Période : 1979 - 1998Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1997-1998).…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable (1997-1998).…
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Cote : 1900W 149Période : 1961 - 1973Extrait de la notice :
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
…Transformation du syndicat d’eau potable en un syndicat d’eau et d’assainissement (1966-1967). Affaires diverses (1972-1973).…
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Cote : 2260W306Période : 1995 - 2001Extrait de la notice :
…Sainte-Marie, Désandans et Semondans, renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (1995-1996).…
…Sainte-Marie, renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (1998-2001).…
…Semondans, raccordement de la zone d’activité aux réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement, (1995-1999).…
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Cote : 2260W167Période : 1976 - 2003Extrait de la notice :
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1976-2002).…
…Affermage du service de public de distribution d’eau potable (1976-2002).…
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Cote : 1538W2Période : 1943 - 1959Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W4Période : 1962 - 1964Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W24Période : 1944 - 1958Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W47Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W91Période : 1956 - 1967Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W114Période : 1958 - 1964Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1538W115-118Période : 1952 - 1964Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1835W32-34Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W12-13Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W60-63Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W76-78Période : 1992 - 2007Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W81-86Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W106-109Période : 1994 - 2006Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 1835W32-34Période : 1960 - 1982Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable.…
…Alimentation en eau potable.…
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Cote : 2260W208Période : 1997 - 2002Extrait de la notice :
…Réservoir d’eau potable, désinfection et télégestion (1999-2001). Station de pompage, mise aux normes électriques (2000-2002).…
…Réservoir d’eau potable, désinfection et télégestion (1999-2001). Station de pompage, mise aux normes électriques (2000-2002).…
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Cote : 2260W3Période : 2002 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
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Cote : 2260W69Période : 2003 - 2004Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
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Cote : 2260W76-77Période : 1992 - 2007Extrait de la notice :
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
…Affermage du service public de distribution d’eau potable…
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Cote : 2260W304Période : 1995 - 2002Extrait de la notice :
…Aibre, alimentation en eau potable et d’assainissement de logement sociaux (1998-2002).…
…Arcey, alimentation en eau potable pour l’exploitation agricole Graber (1995-1998).…
…Arcey et Semondans, renforcement du réseau d’alimentation en eau potable (1997-2001).…
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Cote : 2437WPériode : 1963 - 2012Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Assainissement et alimentation en eau potable.…
…Assainissement et alimentation en eau potable.…