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Cote : 20090226/34Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Objet du litige : Facturation de l'eau potable. Secteur : Secteur AGE. Numéro de dossier : 2421.…
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Cote : 20160123/1-20160123/41Période : 1954 - 1998Extrait de la notice :
…Les finalités de ces différentes dispositions sont de : satisfaire l'alimentation en eau potable de la…
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Cote : 20100240/3Période : 2002 - 2005Extrait de la notice :
…Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, concernant le projet d'agrandissement de l'usine de traitement d'eau potable…
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Cote : 20100005/29Période : 1997 - 2001Extrait de la notice :
…l'environnement, à Lionel Jospin, Premier ministre, concernant le financement de l'assainissement et de l'eau potable…
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Période : 1880 - 1880Extrait de la notice :
…"Projet de dérivation des sources du Dirah pour l'alimentation en eau potable de la Ville d'Aumale…
…l'État pour l'aider à payer les dépenses qu'elle se propose de faire pour son alimentation en eau potable…
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Période : 1879 - 1879Extrait de la notice :
…"Projet d'établissement d'un canal d'irrigation et d'une conduite d'eau potable, dans la commune de Gattières…
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Période : 1881 - 1881Extrait de la notice :
…"Projets d'alimentation en eau potable des principales gares du réseau."…
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Cote : 23 Fi 17Fonds : 23 Fi Fonds RoyerExtrait de la notice :
…567, n° de vue 1442, Inondations, route de Charenton n° d'ordre 568, n° de vue 1443, La fontaine d'eau potable…