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Cote : 5 K 132-135Période : 1889 - 1926Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 133Période : 1896 - 1909Extrait de la notice :
…eau potable…
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Cote : 5 K 132Période : 1891 - 1926Extrait de la notice :
…Boinville-le-Gaillard contre POULAIN (puisatier), dossier n°4, (plans), 1890-1890 Demande de travaux de canalisation afin d'assurer un service d'eau…
…potable aux habitants : MASSIGOUX contre la Commune et concessionnnaire des eaux, dossier n°5, 1911-1912 Demande d'indemnité…
…eau potable…
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Cote : 5 K 135Période : 1889 - 1916Extrait de la notice :
…distribution des eaux : PAYSANT (entrepreneur) contre la Commune de Omerville, dossier n°31, 1894-1895 Projet de distribution d'eau…
…potable : Commune de Rambouillet contre GRAVET, dossier n°32, 1891-1896 Demande en règlement de la prime prévue au concours pour l'établissement…
…eau potable…
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Cote : 5 K 134Période : 1893 - 1916Extrait de la notice :
…Magny-en-Vexin, dossier n°20, 1893-1894 Préjudice causé par suite de malfaçon et d'appareils défectueux dans la distribution d'eau…
…potable : Commune de Magny-en-Vexin contre JOANNES (décédé), dossier n°21, (plans), 1893-1896 Demande en dommages et intérêts pour travaux…
…eau potable…
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Cote : 1 O 80-81Période : 1912 - 1914Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable : enquêtes…
…Alimentation en eau potable : enquêtes…
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Cote : 3O 130Période : 1872 - 1939Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Pétitions de voirie relatives à l'installation de réseaux de distribution souterraine (eau potable, gaz) (sur une…
…Pétitions de voirie relatives à l'installation de réseaux de distribution souterraine (eau potable, gaz) (sur une…
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Cote : 3O 74Période : 1929 - 1933Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940Extrait de la notice :
…Avance aux communes pour la réfection des chemins vicinaux et l'adduction d'eau potable (articles 142 à 144…
…Avance aux communes pour la réfection des chemins vicinaux et l'adduction d'eau potable (articles 142 à 144…
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Cote : 1 O 123Période : 1929 - 1940Extrait de la notice :
…254 Domaine du Parc des Clayes (1929-1940) ; 356 Intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles…
…254 Domaine du Parc des Clayes (1929-1940) ; 356 Intercommunal d'adduction d'eau potable de la région de Feucherolles…
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Cote : 1 O 110Période : 1932 - 1940Extrait de la notice :
…Bonnières, Buchelay, Freneuse, Rolleboise et Rosny (1934-1940) ; du gaz de la rive droite de la Seine (1935-1940) ; pour l'alimentation en eau…
…potable des communes de la région de Bonnières (1937-1940).…
…Bonnières, Buchelay, Freneuse, Rolleboise et Rosny (1934-1940) ; du gaz de la rive droite de la Seine (1935-1940) ; pour l'alimentation en eau…
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Cote : 1 O 86Période : 1897 - 1909Extrait de la notice :
…de l'arrondissement de Pontoise et de Versailles : délibérations (1901-1909) ; enquête sur l'approvisionnement en eau…
…potable des communes des arrondissements de Pontoise et de Versailles (1903).…
…de l'arrondissement de Pontoise et de Versailles : délibérations (1901-1909) ; enquête sur l'approvisionnement en eau…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…