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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…parcellaire, plans ; Travaux : bordereaux, tableaux de répartition. 6 1963-1968 Transferts de compétences (assainissement, ordures ménagères, abattoirs, eau…
…potable, voirie, lycées, collèges, réserves foncières, logements, service incendie) : factures, autorisation, délibérations, correspondance, inventaires…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…potable, éclairage, canalisations : délibération, décompte définitif, procèsverbal de réception, cahier des charges, devis estimatif, plan, demande d’…
…, tarif, répertoire des concessions, contrat d’affermage avec la société des eaux du Nord, avenant, rapport sur l’alimentation de la ville en eau potable…
…Lagrange), groupe d’habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…. - Entretien, restauration : rapport sur l’alimentation en eau potable de la ville, cahier des charges, projet, devis, dommages de guerre, décompte définitif…
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Période : 1945 - 1991Extrait de la notice :
…Loi de finances 1973, par Max HENRY, 9juin 1973 26 juin 1973 Distribution d'eau potable à Phnom — Penh, 9août 1973 conseiller commercial.…
…Jean-Claude DEBRAY, conseiller commercial. 13 novembre 1967 + Succès technique français en Uruguay : 19 août 1968 installation d'une usine de traitement d'eau…
…potable par la société DEGREMONT (crédit BlD), par Louis WETZEL, conseiller commercial. + Plafond des garanties Coface sur l'Uruguay, par Louis WETZEL…
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Période : 1800 - 1938Extrait de la notice :
…en matière d'impôts 1931 Création de centres d'expérimentation de culture mécanique 1931 - 1933 Aménagement et protection des forêts Adduction d'eau…
…potable aux campagnes Enseignement aricole Reconstruction de l'Ecole Vétérinaire de Toulouse Organisation des débouchés pour les produits agricoles *…
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Cote : B-0079317/1Période : 1958 - 1960Fonds : Fonds Dominique LewandowskiExtrait de la notice :
…Paris) : notes, textes officiels, correspondance, rapport, comptes rendus, fiches, tableaux, carte de France de 1960 des situations des alimentations en eau…
…potable (1958-1960).…
…Paris) : notes, textes officiels, correspondance, rapport, comptes rendus, fiches, tableaux, carte de France de 1960 des situations des alimentations en eau…
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Cote : B-0010756/1Période : 1964 - 1972Fonds : Organisations internationales, coopération, Outre-Mer, ministère de l'Intérieur, finances localesExtrait de la notice :
…1968-1969) ; rénovation urbaine (sans date) ; subventions aux collectivités (1967-1968) ; financement des travaux d'assainissement et d'alimentation en eau…
…potable (1966-1969), dont alimentation en eau du Var (1968), station d'épuration de Bâle-Saint-Louis (1967-1968) ; transports urbains et stationnement…
…1968-1969) ; rénovation urbaine (sans date) ; subventions aux collectivités (1967-1968) ; financement des travaux d'assainissement et d'alimentation en eau…
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Cote : B-0054451/1Période : 1874 - 1973Fonds : Affaires foncières et domanialesExtrait de la notice :
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
…potable (1929-1930) ; convention du 16 mars 1932 approuvée par la loi du 12 mai 1932 (1931-1932); révision des conditions financières de la concession…
…des particuliers : notes (1923-1933) ; redevance proportionnelle au nombre de bouteilles vendues : notes (1927-1930) ; construction de deux réservoirs d'eau…
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Cote : B-0016162/1Période : 1960 - 1964Extrait de la notice :
…et compagnie, tissage métallique (1960) ; Société de tubes en matière plastique, fabrication de tubes en plastique spécialement pour le transport de l'eau…
…potable (1960) ; Manufacture française de ressorts Guillotte, fabrication de tous ressorts (1960-1961) ; Les Manufactures réunies de Saint Chamond, fabrique…
…et compagnie, tissage métallique (1960) ; Société de tubes en matière plastique, fabrication de tubes en plastique spécialement pour le transport de l'eau…
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Cote : B-0078944/2Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…. - Coopération administrative et technique, achèvement d'une usine d'eau potable dans la ville de Tallinn : lettre du Président de la République François…
…. - Coopération administrative et technique, achèvement d'une usine d'eau potable dans la ville de Tallinn : lettre du Président de la République François…