-
Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Accord intervenu entre la Communauté d'Arles et le S r du Baron au sujet des roubines alimentant d'eau potable le bétail qui vient dépaître sur les…
-
Cote : 1N72-75Période : 1904 - 1963Extrait de la notice :
…. - Construction du métropolitain, travaux concernant l'eau potable et les égouts ; Travaux concernant les canalisations électriques, de gaz, d'air comprimé…
…. - Construction du métropolitain, travaux concernant l'eau potable et les égouts ; Travaux concernant les canalisations électriques, de gaz, d'air comprimé…
-
Cote : 1N72Période : 1936 - 1954Extrait de la notice :
…. - Construction du métropolitain, gestion des travaux concernant l'eau potable et les égouts : notes, plans, rapports, correspondance.…
…. - Construction du métropolitain, gestion des travaux concernant l'eau potable et les égouts : notes, plans, rapports, correspondance.…
-
Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Comité de jumelage-coopération Vert Saint-Denis/Keur Macene, extensions de l’installation d’eau potable à Keur Macene (Mauritanie) ,1995.…
-
Période : 1932 - 2003Extrait de la notice :
…californiens La protection des vieilles maisons présentant un caractère artistique Les règlements de voirie dans les cités rurales L'alimentation en eau…
…potable et l'évacuation des eaux usées dans les campagnes La composition des Commissions départementales d'aménagement et d'extention des villes et villages…
…National L'aménagement des ruisseaux dans la traversée des agglomérations Le relèvement des eaux-vannes et l'assainissement des villes A l'étranger: L'eau…
-
Période : 1930 - 1957Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…communes, pour la période 1930-1957, dans le cadre de la loi du 30 décembre 1928 relative à la restauration des chemins vicinaux et les travaux d’adduction d’…
…eau potable.…
-
Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône) Le Directeur général de la Caisse Financement des travaux des Dépôts et Consignations d'alimentation en eau…
…potable agissant sur proposition de la Caisse d'Epargne des Bouches du Rhône DPH 076136779 1968 Mairie de la Commune de Miramas (Bouches du Rhône)…
-
Période : 1953 - 1975Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…potable du Consignations sur les fonds syndicat d'OFFREMONT, DENNEY et provenant des Caisses d'Epargne VETRIGNE de BELFORT DPH 44742 1960 Mairie de…
…potable commune d'OFFREMONT Consignations sur les fonds (Territoire de Belfort) provenant des Caisses d'Epargne de BELFORT DPH 424111157 1965 Mairie…
-
Période : 1973 - 1985Extrait de la notice :
…Adduction d'eau potable…
…Communautaire d'Aménagement (SCA) de l'agglomération Nouvelle du Grand Melun (Seine-et-Marne) Caisse des Dépôts et Consignations Travaux d'adduction d'eau…
…potable sur les fonds provenant des Caisses d'Epargne 3 SERVICE PROPRIETAIREVERSANT DPH CONTRAT PERIODE 21012143 1976 EMPRUNTEUR Syndicat Communautaire…
-
Période : 1919 - 1995Extrait de la notice :
…logements VRDplan assainissement et réseaux- juin 69 plan de recollementle petit défend2ème tranche le petit défend2ème tranche :plan d'assainissement, eau…
…potable, électricité, éclairage publique, téléphone, drains et piquets poubelle le petit défend2ème tranche- plan d'assainissement le petit défend2ème…
