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Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Cote : 1208 W 11Période : 1962 - 1968Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Cote : 1208 W 36Période : 1961 - 1974Extrait de la notice :
…Voie communale…
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Cote : DD 13Période : 1622 - 1788Extrait de la notice :
…VOIE COMMUNALE…
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Cote : 1875 W 41Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Brochon, voie communale de Mangay.…
…Brochon, voie communale de Mangay.…
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Cote : 1601 W 6Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Corgoloin : extension de la zone industrielle et artisanale (1987-1988) ; Daix : ouverture d'une voie communale reliant le lotissement…
…Biancotto au CR 9 dit des Rouliers (1984-1985) ; Darois : ouverture d'une voie communale reliant le lotissement Biancotto au CR 9 dit des Rouliers (1984…
…Présentation du contenu Corgoloin : extension de la zone industrielle et artisanale (1987-1988) ; Daix : ouverture d'une voie communale reliant le lotissement…
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Cote : W 22808Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…A noter : police locale, limitation de tonnage sur la voie communale : arrêté municipal, plan (1965).…
…A noter : police locale, limitation de tonnage sur la voie communale : arrêté municipal, plan (1965).…
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Cote : 1875 W 556Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Rouvres-en-Plaine, défaut d'entretien d'une voie communale.…
…Rouvres-en-Plaine, défaut d'entretien d'une voie communale.…
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Cote : 2336 W 391Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…Demande d'arbitrage concernant un contentieux opposant la commune à des administrés au sujet de l'entretien d'une voie communale (2001).…
…Demande d'arbitrage concernant un contentieux opposant la commune à des administrés au sujet de l'entretien d'une voie communale (2001).…
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Cote : W 27802Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…contenu Travaux publics et voirie : déclassement des voies communales et classements des chemins (1968), classement dans la voirie départementale de la voie…
…communale n° 6 de Mandelot à Bouze (1968), aménagement des chemins (1968), entretien des chemins (1967), décomptes d'honoraires du service des ponts et…
…contenu Travaux publics et voirie : déclassement des voies communales et classements des chemins (1968), classement dans la voirie départementale de la voie…