Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Autorités indexées
…Voie communale…
-
Cote : 1208 W 11Période : 1962 - 1968Autorités indexées
…Voie communale…
-
Cote : 1208 W 36Période : 1961 - 1974Autorités indexées
…Voie communale…
-
Cote : 999 W 968Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…voie communale…
…voie communale…
-
Cote : 1875 W 41Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Brochon, voie communale de Mangay.…
-
Cote : 1601 W 6Période : 1984 - 1988Extrait de la notice :
…Corgoloin : extension de la zone industrielle et artisanale (1987-1988) ; Daix : ouverture d'une voie communale…
…reliant le lotissement Biancotto au CR 9 dit des Rouliers (1984-1985) ; Darois : ouverture d'une voie communale…
-
Cote : W 22808Période : 1941 - 1966Extrait de la notice :
…A noter : police locale, limitation de tonnage sur la voie communale : arrêté municipal, plan (1965).…
-
Cote : 1875 W 556Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Rouvres-en-Plaine, défaut d'entretien d'une voie communale.…
-
Cote : 2336 W 391Période : 2000 - 2003Extrait de la notice :
…concernant un contentieux opposant la commune à des administrés au sujet de l'entretien d'une voie communale…
-
Cote : W 27802Période : 1966 - 1968Extrait de la notice :
…communales et classements des chemins (1968), classement dans la voirie départementale de la voie communale…
Pagination