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Cote : 9 LA 267Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…Protection de l’environnement maritime, formation “Déchets à quai !”…
…Protection de l’environnement maritime, formation “Déchets à quai !”…
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Cote : 1 W/CCBA 17Période : 1999 - 2016Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Commissions relatives aux Finances / Collège et aux Déchets / Environnement : convocations, notes, comptes rendus (1999-2016).…
…Commissions relatives aux Finances / Collège et aux Déchets / Environnement : convocations, notes, comptes rendus (1999-2016).…
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Période : 1992 - 2017Fonds : 1W/CCBAExtrait de la notice :
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, protection et mise en valeur de l'environnement et du patrimoine dont gestion des déchets et ordures…
…Compétences transférées par les communes à la CCBA, protection et mise en valeur de l'environnement et du patrimoine dont gestion des déchets et ordures…
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Cote : 9 LA 231Période : 1950 - 1990Extrait de la notice :
…Environnement maritime et vie des marins de la pêche et du commerce, illustration : photographies thématiques, portraits de personnalités, de membres de…
…Environnement maritime et vie des marins de la pêche et du commerce, illustration : photographies thématiques, portraits de personnalités, de membres de…
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Cote : 9 LA 353Période : 1980 - 1996Extrait de la notice :
…Environnement et actualité. - Revue de presse : numéro de Oxygène (1980), extraits de presse (1981-1982), numéro hors-série de La nouvelle revue maritime…
…Environnement et actualité. - Revue de presse : numéro de Oxygène (1980), extraits de presse (1981-1982), numéro hors-série de La nouvelle revue maritime…
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Cote : 9 LA 352Période : 1986 - 1995Extrait de la notice :
…Environnement et actualité. - International : liste des écoles maritimes dans le monde, livret du Comité catholique contre la faim et pour le développement…
…Environnement et actualité. - International : liste des écoles maritimes dans le monde, livret du Comité catholique contre la faim et pour le développement…
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Cote : 1 W/SCM 98Période : 1992 - 2004Fonds : 1W/SCMExtrait de la notice :
…protection civile, procès-verbal de la commission de sécurité, facture, procès-verbal de réception de fin de chantier, avis de conformité, plan, dossier sur l'environnement…
…protection civile, procès-verbal de la commission de sécurité, facture, procès-verbal de réception de fin de chantier, avis de conformité, plan, dossier sur l'environnement…
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Cote : 3 CE 55Période : 1941 - 1944Extrait de la notice :
…. — Charte du travail et environnement législatif : extraits du Journal officiel, schéma d'organisation, documentation (octobre 1941-janvier 1944) ; transformation…
…. — Charte du travail et environnement législatif : extraits du Journal officiel, schéma d'organisation, documentation (octobre 1941-janvier 1944) ; transformation…
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Cote : 1 D/COM 97Période : 1904 - 1989Fonds : 1D/COM - Conseil MunicipalExtrait de la notice :
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…
…Commission urbanisme, environnement et voirie : comptes rendus de réunions (s.d.).…